2514009 Fourniture de systèmes de mesure du flux d’évapotranspiration incluant un analyseur, un système d’acquisition et de stockage, une alimentation autonome ainsi qu’un mat de support

CNRS - Délégation Occitanie Ouest

Le marché a pour objet la fourniture de systèmes de mesure du flux d’évapotranspiration incluant un analyseur, un système d’acquisition et de stockage, une alimentation autonome ainsi qu’un mat de support Laboratoire Centre d'Études Spatiales de la BIOsphère Toulouse), selon les conditions précisées dans le C.C.P. Le CNRS-CESBIO est l’interlocuteur du titulaire pour la réalisation des prestations faisant l’objet du présent marché. L’acheteur communiquera au titulaire le nom de la personne chargée du suivi de l’exécution des prestations lors de la notification du marché. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. La quantité minimum d'achat d'analyseurs est fixé à 8 et la quantité maximum est fixé à 15. Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché. L'accord-cadre est mono attributaire. L'ouverture des plis n'est pas public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-16 Avis de marché
2025-04-22 Avis de marché
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2514009 Fourniture de systèmes de mesure du flux d’évapotranspiration incluant un analyseur, un système d’acquisition et de stockage, une alimentation autonome ainsi qu’un mat de support
Numéro de référence: 2514009
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de systèmes de mesure du flux d’évapotranspiration incluant un analyseur, un système d’acquisition et de stockage, une alimentation autonome ainsi qu’un mat de support Laboratoire Centre d'Études Spatiales de la BIOsphère Toulouse), selon les conditions précisées dans le C.C.P. Le CNRS-CESBIO est l’interlocuteur du titulaire pour la réalisation des prestations faisant l’objet du présent marché. L’acheteur communiquera au titulaire le nom de la personne chargée du suivi de l’exécution des prestations lors de la notification du marché. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. La quantité minimum d'achat d'analyseurs est fixé à 8 et la quantité maximum est fixé à 15. Le maximum n’engage pas le CNRS. Il représente le maximum des commandes que le CNRS est susceptible de passer auprès du Titulaire pendant toute la durée du marché. L'accord-cadre est mono attributaire. L'ouverture des plis n'est pas public.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Analyseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de systemes de mesure du flux d’evapotranspiration incluant un analyseur, un systeme d’acquisition et de stockage, une alimentation autonome ainsi qu’un mat de support pour le compte du cesbio cnrs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le marché a pour objet la fourniture de systèmes de mesure du flux d’évapotranspiration incluant un analyseur, un système d’acquisition et de stockage, une alimentation autonome ainsi qu’un mat de support Laboratoire Centre d'Études Spatiales de la BIOsphère Toulouse), selon les conditions précisées dans le C.C.P. n°25082.
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Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : Précision de la prise de mesures de l’appareil 20 % Sera apprécié sur la base de la réponse technique du soumissionnaire. Sous-critère n°2 : Gestion des données collectées par l’appareil 10 % Sera apprécié sur la base de la réponse technique du soumissionnaire. Sous critère n°3: Autonomie de l’appareil 15% Sera apprécié sur la base de la réponse technique du soumissionnaire. Sous critère n°4: Facilité d’utilisation de l’appareil 5% Sera apprécié sur la base de la réponse technique du soumissionnaire.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La procédure est un appel d'offres ouvert. Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie et de cautionnement. Les prix sont actualisables. Le paiement interviendra, après admission des prestations, dans un délai maximal de 30 jours conformément aux dispositions des articles L 2192-10 et R2191-20 à 22 et R2192-10 du code de la commande publique. une avance de 5% du montant TTC des prestations pourra être réglée pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros HT et d’une durée d’exécution supérieure à deux mois, sans formalité conformément aux articles R2191-3 et R2191-7 du décret n° 2018-1075 du code de la commande publique.
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Adresse postale: Laboratoire cesbio
18 avenue Edouard Belin
BPI 2801
Code postal: 31401
Ville: TOULOUSE CEDEX 9

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché ne prévoit pas de retenue de garantie et de cautionnement. Les prix sont actualisables. Le paiement interviendra, après admission des prestations, dans un délai maximal de 30 jours conformément aux dispositions des articles L 2192-10 et R2191-20 à 22 et R2192-10 du code de la commande publique. une avance de 5% du montant TTC des prestations pourra être réglée pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros HT et d’une durée d’exécution supérieure à deux mois, sans formalité conformément aux articles R2191-3 et R2191-7 du décret n° 2018-1075 du code de la commande publique.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16, avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dr14.liste.cellule-achat@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336100 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2735904&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2735904&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255587 (2025-04-16)
Avis de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 16:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 255587-2025
Source: OJS 2025/S 079-263069 (2025-04-22)
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