25.AO.SP.066 : Fournitures et livraison de produits d’hygiène et d’entretien pour Est Ensemble
EST ENSEMBLE DAACP
Fournitures et livraison de produits d’hygiène et d’entretien pour Est Ensemble
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25.AO.SP.066 : Fournitures et livraison de produits d’hygiène et d’entretien pour Est Ensemble
Numéro de référence:
Brève description: Fournitures et livraison de produits d’hygiène et d’entretien pour Est Ensemble
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’un détergent standard
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture d’un détergent standard
Produits/services: Détergents 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’un détergent dégraissant
Description du marché: Fourniture d’un détergent dégraissant
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’un spray désinfectant
Description du marché: Fourniture d’un spray désinfectant
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d’un détergent surpuissant
Description du marché: Fourniture d’un détergent surpuissant
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Détergents 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est ensemble daacp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole commande publique
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 179645454 📞
URL: https://www.est-ensemble.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925952?orgAcronyme=v8x 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925952?orgAcronyme=v8x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-782516 (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25.AO.SP.066 : Fournitures et livraison de produits d’hygiène et d’entretien pour Est Ensemble
Numéro de référence:
2500043
Brève description: Fournitures et livraison de produits d’hygiène et d’entretien pour Est Ensemble
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture d’un détergent standard
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture d’un détergent standard
Produits/services: Détergents 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture d’un détergent dégraissant
Description du marché: Fourniture d’un détergent dégraissant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture d’un spray désinfectant
Description du marché: Fourniture d’un spray désinfectant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture d’un détergent surpuissant
Description du marché: Fourniture d’un détergent surpuissant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Détergents 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est ensemble daacp
Numéro d'enregistrement national:
20005787500011
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole commande publique
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: +33 179645454 📞
URL: https://www.est-ensemble.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925952?orgAcronyme=v8x 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/925952?orgAcronyme=v8x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots : Lot(s) Désignation 1 Fourniture d’un détergent standard 2 Fourniture d’un détergent dégraissant 3 Fourniture d’un spray désinfectant 4 Fourniture d’un détergent surpuissant Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre (soit 1 lot = 1 accord-cadre), il sera conclu avec un seul opérateur économique pour chaque lot. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Type et forme de contrat L’accord-cadre est passé en application des articles des articles L.2125-1I°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162- 13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique et concerne les prestations énumérées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et du ou des catalogue(s) du fournisseur. La rémunération des prestations par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et du ou des catalogue(s) du fournisseur, sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application selon les stipulations des articles L2125-1 1°, R. 2162- 1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de commander, de manière exceptionnelle, au catalogue du Titulaire des fournitures non-prévues au bordereau des prix unitaires (BPU) et comprenant le pourcentage de remise indiqué à l’article 4.3 de l’acte d’engagement propre à chaque lot. Le montant de ces commandes, sur la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, est compris entre les seuils suivants : Lot 1 Fourniture d’un détergent standard Sans minimum /seuil maximum : 80 000 € HT Lot 2 Fourniture d’un détergent dégraissant Sans minimum / seuil maximum : 80 000 € HT Lot 3 Fourniture d’un spray désinfectant Sans minimum / seuil maximum : 80 000 € HT Lot 4 Fourniture d’un détergent surpuissant Sans minimum / seuil maximum : 80 000 € HT L’émission de bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités prévues par l’accord-cadre objet de la présente consultation. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire l’accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Forme juridique du groupement : Le candidat se présente seul ou en groupement d’entreprises. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l’accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Clause environnementale : Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales. Le détail de ces dispositions est indiqué dans le CCTP. Durée de l'accord-cadre : L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de sa notification. Il est reconduit trois fois par période successive d’un an, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder une durée de quatre ans. La décision qui serait prise par le pouvoir adjudicateur de ne pas reconduire l’accord-cadre, qui se doit d’être écrite, n’ouvrira pour le titulaire aucun droit à indemnité à ce titre. Cette décision sera adressée au titulaire trois (3) mois avant la date anniversaire de prise d’effet de l’accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le délai global de réalisation de l’ensemble des prestations du présent accord-cadre est détaillé dans le CCTP. Le délai d’exécution de ces prestations commence à compter de la réception du bon de commande. Modalités essentielles de financement et de paiement Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de l’Établissement Public Territorial Est Ensemble (EPTEE) à hauteur de 100% du montant de l’accord-cadre. Modalités essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de l’Établissement Public Territorial Est Ensemble (EPTEE) à hauteur de 100% du montant de l’accord-cadre.
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Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-782516 (2025-11-21)
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