2026VOI02 - Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire
CC Loire Layon Aubance
Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026VOI02 - Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire
Numéro de référence: 2026VOI02 Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire
Brève description:
“Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot Ouest
Description du marché:
“Champtocé-sur-Loire ; Saint-Germain-des-Prés ; Saint-Georges-sur-Loire ; La Possonnière ; Chalonnes-sur-Loire ; Chaudefonds-sur-Layon ; Val-du-Layon”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Adresse postale: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
1 RUE ADRIEN MESLIER
Code postal: 49170
Ville: St georges sur loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2030-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“La date du début de l'accord-cadre est prévue le 02 mars 2026, ou à défaut à compter de la date de notification si elle est postérieure au 02 mars 2026. La...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 150
Critère de qualité (nom): Moyens humains & matériels Exécution administrative et technique du marché (pour plus de détails cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 170
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (pour plus de détails cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot Centre
Description du marché:
“Rochefort-sur-Loire ; Denée ; St-Jean-de-la-Croix ; Mozé-sur-Louet ; Beaulieu-sur Layon ; Bellevigne-en-Layon ; Terranjou ; Aubigné-sur-Layon”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot Est
Description du marché:
“Brissac-Loire-Aubance ; Blaison-Saint-Sulpice ; Les Garennes-sur-Loire ; St-Melaine- sur-Aubance”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur l'ensemble du territoire de la Communauté de communes Loire Layon Aubance”
Adresse postale: Communauté de communes Loire Layon Aubance
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Loire Layon Aubance
Numéro d'enregistrement national: 20007155300016
Département: 49
Adresse postale: Service commande publique
1 rue Adrien Meslier
Code postal: 49170
Commune postale: St georges sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BILLY Yanis
Courrier électronique: commandepublique@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: 0253618257 📞
URL: https://www.loire-layon-aubance.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un candidat peut soumissionner à tous les lots, mais ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. Si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 206-707699 (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026VOI02 - Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire
Numéro de référence: 2026VOI02 Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire
Brève description:
“Travaux d'entretien et petits aménagements de la voirie communautaire”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot Ouest
Description du marché:
“Champtocé-sur-Loire ; Saint-Germain-des-Prés ; Saint-Georges-sur-Loire ; La Possonnière ; Chalonnes-sur-Loire ; Chaudefonds-sur-Layon ; Val-du-Layon”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Adresse postale: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
1 RUE ADRIEN MESLIER
Code postal: 49170
Ville: St georges sur loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2030-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“La date du début de l'accord-cadre est prévue le 02 mars 2026, ou à défaut à compter de la date de notification si elle est postérieure au 02 mars 2026. La...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 150
Critère de qualité (nom): Moyens humains & matériels Exécution administrative et technique du marché (pour plus de détails cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 170
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (pour plus de détails cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot Centre
Description du marché:
“Rochefort-sur-Loire ; Denée ; St-Jean-de-la-Croix ; Mozé-sur-Louet ; Beaulieu-sur Layon ; Bellevigne-en-Layon ; Terranjou ; Aubigné-sur-Layon”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot Est
Description du marché:
“Brissac-Loire-Aubance ; Blaison-Saint-Sulpice ; Les Garennes-sur-Loire ; St-Melaine- sur-Aubance”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront sur l'ensemble du territoire de la Communauté de communes Loire Layon Aubance”
Adresse postale: Communauté de communes Loire Layon Aubance
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Loire Layon Aubance
Numéro d'enregistrement national: 20007155300016
Département: 49
Adresse postale: Service commande publique
1 rue Adrien Meslier
Code postal: 49170
Commune postale: St georges sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BILLY Yanis
Courrier électronique: commandepublique@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: 0253618257 📞
URL: https://www.loire-layon-aubance.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Un candidat peut soumissionner à tous les lots, mais ne pourra se voir attribuer qu'un seul lot. Si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 206-707699 (2025-10-24)
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