2025L000F05915 - ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS

Région Nouvelle-Aquitaine

La présente consultation concerne l’achat d'objets de communication promotionnels par la Direction de la Communication afin de promouvoir l'image de la Région Nouvelle-Aquitaine lors de manifestations protocolaires, sportives, culturelles… Cette consultation fait l’objet de 3 Lots qui seront attribués en marchés séparés : Lot 1 : Vêtements / Lot 2 : Objets de communication / Lot 3 : Textiles et accessoires « solidaires ». Le lot 3 est un lot réservé aux opérateurs économiques relevant du champ d’application des articles L2113-12 à L2113-14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-10 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025L000F05915 - ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS
Numéro de référence: 2025L000F05915
Brève description:
La présente consultation concerne l’achat d'objets de communication promotionnels par la Direction de la Communication afin de promouvoir l'image de la Région Nouvelle-Aquitaine lors de manifestations protocolaires, sportives, culturelles… Cette consultation fait l’objet de 3 Lots qui seront attribués en marchés séparés : Lot 1 : Vêtements / Lot 2 : Objets de communication / Lot 3 : Textiles et accessoires « solidaires ». Le lot 3 est un lot réservé aux opérateurs économiques relevant du champ d’application des articles L2113-12 à L2113-14 du code de la commande publique.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Vetements
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: VETEMENTS
Informations complémentaires:
L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 1 VETEMENTS : Montant maximum : 375 000 € sur la durée du marché, soit 125 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
Produits/services: Textiles et articles connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Code postal: 86000
Ville: Poitiers
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Gironde 🏙️
Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement »
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Objets de communication
Description du marché: OBJETS DE COMMUNICATION
Informations complémentaires:
L'accord cadre à bons de commande d'une durée d'un an est reconductible 2 fois, Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant maximum 945 000 € sur la durée du marché, soit 315 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Textiles et accessoires solidaires
Description du marché: TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES
Informations complémentaires:
L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) Montant maximum : 135 000 € sur la durée du marché, soit 45 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
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Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes 📦
Lieu d'exécution:
Gironde 🏙️
Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Courrier électronique: unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 549384938 📞
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre à bons de commande avec maximums est d'une durée d'un an reconductible 2 fois, et comporte 3 lots. Lot 1 VETEMENTS : Montant Maximum 375 000 € sur la durée du marché, soit 125 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant Maximum 945 000 € sur la durée du marché, soit 315 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) : Montant Maximum 135 000 € sur la durée du marché, soit 45 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Précisions concernant le 2.1.5 "Conditions du Marché Public" ci-après. Les candidats sont admis à candidater pour tous les lots, sous réserve, de satisfaire aux conditions des articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique pour le lot 3. Les candidats ne satisfaisant pas à ces conditions ne peuvent soumissionner que pour les lots 1 et 2. Le lot 3 est un marché dit "réservé" aux organismes visés par les articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-828705 (2025-12-10)