2025_063- Réalisation d'études sur la biodiversité de l'île de Ré
COMMUNAUTE DE COMMUNES ILE DE RE
2025_063- Réalisation d'études sur la biodiversité de l'île de Ré. La prestation consiste principalement à : - Actualiser les inventaires de 2014 pour les lots : habitats naturels et flore patrimoniale, amphibiens, avifaune - Faire une analyse comparative permettant de voir l'évolution de l'état de conservation des enjeux naturalistes entre 2014 et 2026, notamment sur l'évolution des parcelles mises en production agricole - Dresser un état initial pour les lots : entomologie, herpétologie, piscicole, mycologie - Préconiser de grandes orientations de gestion favorables au maintien des enjeux, pour l'ensemble des lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALFA-ENVIRONNEMENT
- • ARGALY
- • Austral Ingenierie et Environnement
- • fish pass
- • MACROMIA
- • Ouest Aménagement
- • Scimabio interface
- • Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles › Services de préservation de la vie sauvage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-25 | Avis de marché |
| 2026-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025_063- Réalisation d'études sur la biodiversité de l'île de Ré
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préservation de la vie sauvage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1
Description du marché: Lot n° 1 - Etude des habitats naturels et de la flore patrimoniale
Code postal: 17410
Ville: Saint martine de re
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2
Description du marché: Lot n° 2 - Etude des amphibiens
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3
Description du marché: Lot n° 3 - Etude entomologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4
Description du marché: Lot n° 4 - Etude de l'avifaune
Durée de l'accord: 9 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5
Description du marché: Lot n° 5 - Etude herpétologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6
Description du marché: Lot n° 6 - Etude piscicole et macro
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7
Description du marché: Lot n° 7 - Etude mycologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'île de Ré - Charente Maritime (17)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes ile de re
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue du Père Ignace
Code postal: 17410
Commune postale: Saint martin de re
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-iledere.fr 📧
Téléphone: 0546090097 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554842 (2025-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025_063- Réalisation d'études sur la biodiversité de l'île de Ré
Brève description:
2025_063- Réalisation d'études sur la biodiversité de l'île de Ré.
La prestation consiste principalement à :
- Actualiser les inventaires de 2014 pour les lots : habitats naturels et flore patrimoniale, amphibiens, avifaune
- Faire une analyse comparative permettant de voir l'évolution de l'état de conservation des enjeux naturalistes entre 2014 et 2026, notamment sur l'évolution des parcelles mises en production agricole
- Dresser un état initial pour les lots : entomologie, herpétologie, piscicole, mycologie
- Préconiser de grandes orientations de gestion favorables au maintien des enjeux, pour l'ensemble des lots
Afficher plus
Produits/services: Services de préservation de la vie sauvage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1
Description du marché: Lot n° 1 - Etude des habitats naturels et de la flore patrimoniale
Code postal: 17410
Ville: Saint martine de re
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2
Description du marché: Lot n° 2 - Etude des amphibiens
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3
Description du marché: Lot n° 3 - Etude entomologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4
Description du marché: Lot n° 4 - Etude de l'avifaune
Durée de l'accord: 9 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5
Description du marché: Lot n° 5 - Etude herpétologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6
Description du marché: Lot n° 6 - Etude piscicole et macro
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7
Description du marché: Lot n° 7 - Etude mycologique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'île de Ré - Charente Maritime (17)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes ile de re
Numéro d'enregistrement national:
24170045900043
Adresse postale: 3 rue du Père Ignace
Code postal: 17410
Commune postale: Saint martin de re
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cc-iledere.fr 📧
Téléphone: 0546090097 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_WzoYeZsxK4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-554842 (2025-08-25)
Avis d'attribution de marché (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149 487 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur Technique - Sous-critère 1 : Qualité du personnel mis à disposition 40% - Sous-critère 2 : Qualité des modalités d'exécution 60%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité des mesures environnementales prises pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur Technique - Sous-critère 1 : Qualité du personnel 40% - Sous-critère 2 : Qualité des modalités d'exécution 60%
Critère 1 : Valeur Technique - Sous-critère 1 : Qualité du personnel mis à disposition 40% - Sous-critère 2 : Qualité des modalités d'exécution mises en oeuvre 60%
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 210 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre OUEST AMENAGEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 Ter rue Montcalm Bâtiment B Bureau 104
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nantes@ouestam.fr 📧
Téléphone: 0240941240 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ouestam.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre MACROMIA
Nom et adresse du contractant
Nom: Macromia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 381 Chemin de l'Airial
Code postal: 40280
Commune postale: Bretagne-de-marsan
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: leo.chekir@gmail.com 📧
Téléphone: 0650391296 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Offre AUSTRAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Austral ingenierie et environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue du Grand Launay
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@austral-ing.fr 📧
Téléphone: 0241485208 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.austral-ing.fr 🌏
Nom: Alfa-environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Bis rue de Verdun
Code postal: 62360
Commune postale: La capelle les boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: alfa@alfa-environnement.fr 📧
Téléphone: 0321305301 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 050 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 51 977 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offres FISH PASS
Nom et adresse du contractant
Nom: Fish pass
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA des 3 Prés 18 rue de La Plaine
Code postal: 35890
Commune postale: Laillé
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: contact@fish-pass.fr 📧
Téléphone: 0299773211 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.fish-pass.fr/ 🌏
Nom: SCIMABIO Interface
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Cyclades B 5 rue des Quatre Vents
Code postal: 74200
Commune postale: Thonon les bains
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: info@scimabio-interface.fr 📧
Téléphone: 0629981952 📞
Nom: Argaly
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bâtiment Cleanspace 354 voie Magellan
Code postal: 73800
Commune postale: Sainte-helene-du-lac
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: contact@argaly.com 📧
Téléphone: 833 485 204 00030 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 4fad8ca4-e8dc-47b2-bcc5-3f1018931e78-01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS Cedex
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 111-401126 (2026-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 149 487 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur Technique - Sous-critère 1 : Qualité du personnel mis à disposition 40% - Sous-critère 2 : Qualité des modalités d'exécution 60%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité des mesures environnementales prises pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur Technique - Sous-critère 1 : Qualité du personnel 40% - Sous-critère 2 : Qualité des modalités d'exécution 60%
Critère 1 : Valeur Technique - Sous-critère 1 : Qualité du personnel mis à disposition 40% - Sous-critère 2 : Qualité des modalités d'exécution mises en oeuvre 60%
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT2
Date de conclusion du contrat: 2025-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 210 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OUEST AMENAGEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre OUEST AMENAGEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest amenagement
Numéro d'enregistrement national:
314 526 617 00092
Adresse postale: 36 Ter rue Montcalm Bâtiment B Bureau 104
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nantes@ouestam.fr 📧
Téléphone: 0240941240 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ouestam.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MACROMIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre MACROMIA
Nom et adresse du contractant
Nom: Macromia
Numéro d'enregistrement national:
750 848 236 00014
Adresse postale: 381 Chemin de l'Airial
Code postal: 40280
Commune postale: Bretagne-de-marsan
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: leo.chekir@gmail.com 📧
Téléphone: 0650391296 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 38 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AUSTRAL
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Offre AUSTRAL
Nom et adresse du contractant
Nom: Austral ingenierie et environnement
Numéro d'enregistrement national:
477 896 419 00074
Adresse postale: 10 rue du Grand Launay
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@austral-ing.fr 📧
Téléphone: 0241485208 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.austral-ing.fr 🌏
Nom: Alfa-environnement
Numéro d'enregistrement national:
532 616 588 00010
Adresse postale: 4 Bis rue de Verdun
Code postal: 62360
Commune postale: La capelle les boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: alfa@alfa-environnement.fr 📧
Téléphone: 0321305301 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 050 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 51 977 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FISH PASS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offres FISH PASS
Nom et adresse du contractant
Nom: Fish pass
Numéro d'enregistrement national:
350 764 312 00046
Adresse postale: ZA des 3 Prés 18 rue de La Plaine
Code postal: 35890
Commune postale: Laillé
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: contact@fish-pass.fr 📧
Téléphone: 0299773211 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.fish-pass.fr/ 🌏
Nom: SCIMABIO Interface
Numéro d'enregistrement national:
803 933 126 00010
Adresse postale: Les Cyclades B 5 rue des Quatre Vents
Code postal: 74200
Commune postale: Thonon les bains
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: info@scimabio-interface.fr 📧
Téléphone: 0629981952 📞
Nom: Argaly
Numéro d'enregistrement national:
833 485 204 00030
Adresse postale: Bâtiment Cleanspace 354 voie Magellan
Code postal: 73800
Commune postale: Sainte-helene-du-lac
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: contact@argaly.com 📧
Téléphone: 833 485 204 00030 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 4fad8ca4-e8dc-47b2-bcc5-3f1018931e78-01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS Cedex
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Le Référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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