2025-01EP ACQUISITION DE FOURNITURES EDUCATIVES-.

Ville d'Épernay

Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique : Papeterie (papiers divers et cahiers), Petit matériel scolaire (matériel d'écriture et de correction, matériel d’agrafage, matériel de traçage, articles pour tableaux, petits articles divers), Fournitures d'activités manuelles, Matériel pédagogique (jeux éducatifs, instruments de musique, équipements sportifs…), Matériel didactique (jeux de découverte, d'apprentissage, d'équilibre et d'adresse, de langage) Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques : Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques. Sélection effectuée au regard du programme scolaire en vigueur (manuels papier) Ressources numériques : Cd Rom, DVD et logiciels compatibles avec le système d'exploitation utilisé à Epernay (WINDOWS), manuels scolaires en version numérique. L’attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant. Lot n°3 Livres de Bibliothèque : Sélection d'ouvrages établie par les enseignants et directeurs des écoles, livres de littérature jeunesse, albums et magazines. L'attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant. Le contenu détaillé des lots ainsi que les conditions d’exécution des prestations (conditions de livraison, fourniture de catalogues, modalités de commande, formation du personnel…) sont décrits dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les candidats sont invités à en faire une lecture attentive. Lot 1 : Le décret d’application de la loi AGEC n° 2021-254 du 9 mars 2021 impose aux acheteurs publics l’acquisition de biens intégrant des matières recyclées. Un groupement composé de la Ville d'Epernay, de la Communauté d’Agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, des communes d’Avize et de Plivot a été constitué conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.

Qui ?

• Ville d'Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-01EP ACQUISITION DE FOURNITURES EDUCATIVES-.
Numéro de référence: 2025-01EP
Brève description:
“Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique : Papeterie (papiers divers et cahiers), Petit matériel scolaire...”

Brève description

Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique : Papeterie (papiers divers et cahiers), Petit matériel scolaire (matériel d'écriture et de correction, matériel d’agrafage, matériel de traçage, articles pour tableaux, petits articles divers), Fournitures d'activités manuelles, Matériel pédagogique (jeux éducatifs, instruments de musique, équipements sportifs…), Matériel didactique (jeux de découverte, d'apprentissage, d'équilibre et d'adresse, de langage)
Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques : Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques. Sélection effectuée au regard du programme scolaire en vigueur (manuels papier) Ressources numériques : Cd Rom, DVD et logiciels compatibles avec le système d'exploitation utilisé à Epernay (WINDOWS), manuels scolaires en version numérique. L’attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant.
Lot n°3 Livres de Bibliothèque : Sélection d'ouvrages établie par les enseignants et directeurs des écoles, livres de littérature jeunesse, albums et magazines. L'attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant.

Le contenu détaillé des lots ainsi que les conditions d’exécution des prestations (conditions de livraison, fourniture de catalogues, modalités de commande, formation du personnel…) sont décrits dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les candidats sont invités à en faire une lecture attentive.

Lot 1 : Le décret d’application de la loi AGEC n° 2021-254 du 9 mars 2021 impose aux acheteurs publics l’acquisition de biens intégrant des matières recyclées.

Un groupement composé de la Ville d'Epernay, de la Communauté d’Agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, des communes d’Avize et de Plivot a été constitué conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Description du marché:
“Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques
Description du marché:
“Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques”
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 03 : Livres de Bibliothèque
Description du marché:
“Lot 03 : Livres de Bibliothèque”
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-13 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Réglement de la Consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Réglement de la Consultation”
Capacité technique et professionnelle

“Se référer au Réglement de la Consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au Réglement de la Consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Epernay
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Adresse postale: 7 bis avenue de champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr 📧
Téléphone: 0326533724 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34605 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34605 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 027-084516 (2025-02-06)

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