2025-01EP ACQUISITION DE FOURNITURES EDUCATIVES-.

Ville d'Épernay

Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique : Papeterie (papiers divers et cahiers), Petit matériel scolaire (matériel d'écriture et de correction, matériel d’agrafage, matériel de traçage, articles pour tableaux, petits articles divers), Fournitures d'activités manuelles, Matériel pédagogique (jeux éducatifs, instruments de musique, équipements sportifs…), Matériel didactique (jeux de découverte, d'apprentissage, d'équilibre et d'adresse, de langage) Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques : Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques. Sélection effectuée au regard du programme scolaire en vigueur (manuels papier) Ressources numériques : Cd Rom, DVD et logiciels compatibles avec le système d'exploitation utilisé à Epernay (WINDOWS), manuels scolaires en version numérique. L’attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant. Lot n°3 Livres de Bibliothèque : Sélection d'ouvrages établie par les enseignants et directeurs des écoles, livres de littérature jeunesse, albums et magazines. L'attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant. Le contenu détaillé des lots ainsi que les conditions d’exécution des prestations (conditions de livraison, fourniture de catalogues, modalités de commande, formation du personnel…) sont décrits dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les candidats sont invités à en faire une lecture attentive. Lot 1 : Le décret d’application de la loi AGEC n° 2021-254 du 9 mars 2021 impose aux acheteurs publics l’acquisition de biens intégrant des matières recyclées. Un groupement composé de la Ville d'Epernay, de la Communauté d’Agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, des communes d’Avize et de Plivot a été constitué conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-06 Avis de marché
Avis de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2025-01EP ACQUISITION DE FOURNITURES EDUCATIVES-.
Numéro de référence: 2025-01EP
Brève description:
Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique : Papeterie (papiers divers et cahiers), Petit matériel scolaire (matériel d'écriture et de correction, matériel d’agrafage, matériel de traçage, articles pour tableaux, petits articles divers), Fournitures d'activités manuelles, Matériel pédagogique (jeux éducatifs, instruments de musique, équipements sportifs…), Matériel didactique (jeux de découverte, d'apprentissage, d'équilibre et d'adresse, de langage) Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques : Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques. Sélection effectuée au regard du programme scolaire en vigueur (manuels papier) Ressources numériques : Cd Rom, DVD et logiciels compatibles avec le système d'exploitation utilisé à Epernay (WINDOWS), manuels scolaires en version numérique. L’attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant. Lot n°3 Livres de Bibliothèque : Sélection d'ouvrages établie par les enseignants et directeurs des écoles, livres de littérature jeunesse, albums et magazines. L'attributaire s'engage à fournir le livre sous l'édition choisie par l'enseignant. Le contenu détaillé des lots ainsi que les conditions d’exécution des prestations (conditions de livraison, fourniture de catalogues, modalités de commande, formation du personnel…) sont décrits dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Les candidats sont invités à en faire une lecture attentive. Lot 1 : Le décret d’application de la loi AGEC n° 2021-254 du 9 mars 2021 impose aux acheteurs publics l’acquisition de biens intégrant des matières recyclées. Un groupement composé de la Ville d'Epernay, de la Communauté d’Agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne, des communes d’Avize et de Plivot a été constitué conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique. La Ville d'Epernay est désignée comme coordonnateur du groupement de commandes.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Description du marché:
Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques
Description du marché: Lot 02 Manuels et fichiers scolaires dont ressources numériques
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 03 : Livres de Bibliothèque
Description du marché: Lot 03 : Livres de Bibliothèque
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-13 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-13 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Réglement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Réglement de la Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au Réglement de la Consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Epernay
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Adresse postale: 7 bis avenue de champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr 📧
Téléphone: 0326533724 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34605 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34605 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un (1) an à compter de sa notification. Cependant, les bons de commande du Lot 01 Fournitures scolaires et administratives, matériel pédagogique et didactique ne seront émis qu’à compter du 10 aout 2025. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.xmarches.fr Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l’adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises. Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Renseignement(s) administratif(s) : Ville d’EPERNAY - Direction Marchés Publics - 2 rue de Reims - BP 505 - 51331 EPERNAY CEDEX Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-084516 (2025-02-06)
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