Véhicules industriels porteurs d'un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Véhicules industriels porteurs d'un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
| 2024-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules industriels porteurs d'un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Châssis 📦
Valeur estimée hors TVA: 476 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châssis industriels de PTAC supérieur ou égal à 7,5 t et strictement inférieur à 19 t
Valeur estimée hors TVA: 140 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châssis industriels construction PL de PTAC supérieur ou égal à 3,5 tonnes et inférieur à 4 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 46 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châssis industriels de PTAC supérieur ou égal à 19 t
Valeur estimée hors TVA: 236 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châssis industriels de PTAC supérieur ou égal à 4 t et strictement inférieur à 7,5 t
Valeur estimée hors TVA: 54 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Directions des achats - Département Véhicules Industriels - à l'attention de Mme Aimée POZZOLI
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Champs sur marne Cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apozzoli@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732396 📞
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-075857 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules industriels porteurs d'un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes
Numéro de référence:
23U029
Brève description:
Véhicules industriels porteurs d'un PTAC supérieur ou égal à 3.5t et tracteurs routiers, options, équipements optionnels et prestations annexes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis 📦
Valeur estimée hors TVA: 476 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Châssis industriels de PTAC supérieur ou égal à 7,5 t et strictement inférieur à 19 t
Valeur estimée hors TVA: 140 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Châssis industriels construction PL de PTAC supérieur ou égal à 3,5 tonnes et inférieur à 4 tonnes
Informations complémentaires:
Le présent marché, avec engagement maximum est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
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Le marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il peut être reconduit tacitement à 7 reprises : 5 reconductions d'une période de six (6) mois chacune et 2 reconductions pour une période de trois (3) mois chacune. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Châssis industriels construction PL de PTAC supérieur ou égal à 3,5 tonnes et inférieur à 4 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 46 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent marché, avec engagement maximum est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
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Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il peut être reconduit tacitement à 7 reprises : 5 reconductions d'une période de six (6) mois chacune et 2 reconductions pour une période de trois (3) mois chacune. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Châssis industriels de PTAC supérieur ou égal à 19 t
Valeur estimée hors TVA: 236 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent marché, avec engagement maximum est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Châssis industriels de PTAC supérieur ou égal à 4 t et strictement inférieur à 7,5 t
Valeur estimée hors TVA: 54 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le présent marché, avec engagement maximum est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Situation économique et financière
Chiffre d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'Ugap sur 12 mois au prorata temporis) Le montant minimum du chiffre d'affaire moyen annuel sur les 3 derniers exercices doit être pour : - le lot 3 : 35 000 000 euro(s) HT, Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaire du candidat est inférieur à l'addition des montants minimums des lots concernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au DUME. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important, jusqu'à ce que l'addition du montant minimum soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d'enregistrement national:
77605646700587
Département: Directions des achats - Département Véhicules Industriels - à l'attention de Mme Aimée POZZOLI
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Champs sur marne Cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: apozzoli@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732396 📞
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des offre est fixée au 27/03/2024 à 12h00 (heure de Paris).
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
Lot 1 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 184 000 000 euros H.T.
Lot 2 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 216 000 000 euros H.T.
Lot 3 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 560 000 000 euros H.T.
Lot 4 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 944 000 000 euros H.T.
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot.
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Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, F - 77008 Melun cedex
Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610
adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 025-075857 (2024-02-01)
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 476 000 000 EUR 💰
Description
140 000 000 EUR 💰
46 000 000 EUR 💰
236 000 000 EUR 💰
54 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b62bbcce-04cc-49f9-8e07-a4a538543a66-01
Source: OJS 2024/S 058-168944 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 476 000 000 EUR 💰
Description
140 000 000 EUR 💰
46 000 000 EUR 💰
236 000 000 EUR 💰
54 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des offre est fixée au 12/04/2024 à 12h00 (heure de Paris).
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
Lot 1 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 184 000 000 euros H.T.
Lot 2 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 216 000 000 euros H.T.
Lot 3 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 560 000 000 euros H.T.
Lot 4 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors TVA) : 944 000 000 euros H.T.
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot.
Afficher plus
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Changement de date limite sur la procédure ainsi que sur tous les lots au 12/04/2024 à 12h00 (heure de Paris)
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b62bbcce-04cc-49f9-8e07-a4a538543a66-01
Source: OJS 2024/S 058-168944 (2024-03-19)
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