Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Union des groupements d'achats publics
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autobus et cars › Autobus articulés
- • Autobus et cars › Autobus publics
- • Autobus et cars › Autocars
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-29 | Avis de marché |
| 2024-09-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Autocars 📦
Valeur estimée hors TVA: 211 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8 mètres
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Midicars dérivés de châssis cabine carrossés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 7,5 mètres et strictement inférieure à 9 mètres
Valeur estimée hors TVA: 5 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autocars à motorisation thermique (hors GNV) en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 90 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 26 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Autobus publics
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minicars dérivés de fourgons vitrés motorisation électrique, d'une longueur strictement inférieure à 7 mètres
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation électrique, d'une longueur strictement inférieure à 8 mètres
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autocars à motorisation électrique d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Navette urbaine modulaire à motorisation électrique, d'une capacité totale strictement inférieure à 15 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Minibus à motorisation électrique, d'une capacité comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autobus à motorisation électrique équipés d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité strictement inférieure à 140 kWh, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Autobus articulés
📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats - Département Véhicules Industriels A l'attention de Monsieur Filipe GONCALVES
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Champs sur Marne cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: figoncalves@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732099 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-522843 (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Numéro de référence:
24U038
Brève description:
Véhicules de transport en commun de type minicars, midicars, autocars, navettes urbaines modulaires, minibus et autobus articulés en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autocars 📦
Valeur estimée hors TVA: 211 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8 mètres
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement inférieure à 8 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 21.000.000 euros H.T.
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Options ✅
Description des options:
La durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement pour une durée de douze mois, puis quatre durées de trois mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Midicars dérivés de châssis cabine carrossés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 7,5 mètres et strictement inférieure à 9 mètres
Valeur estimée hors TVA: 5 800 000 EUR 💰
Description du marché:
Midicars dérivés de châssis cabine carrossés à motorisation thermique en position avant, d'une longueur strictement supérieure à 7,5 mètres et strictement inférieure à 9 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 17.400.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 5 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Midicars à motorisation thermique en position arrière, d'une longueur strictement supérieure à 8 mètres et strictement inférieure à 10 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15.600.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Autocars à motorisation thermique (hors GNV) en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 90 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autocars à motorisation thermique (hors GNV) en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 270.000.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 26 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autocars à motorisation GNV en position arrière, d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 78.000.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 7,50 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9.600.000 euros H.T.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Minicars dérivés de fourgons vitrés motorisation électrique, d'une longueur strictement inférieure à 7 mètres
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Minicars dérivés de fourgons vitrés motorisation électrique, d'une longueur strictement inférieure à 7 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14.400.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation électrique, d'une longueur strictement inférieure à 8 mètres
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Minicars dérivés de fourgons vitrés à motorisation électrique, d'une longueur strictement inférieure à 8 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24.000.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Autocars à motorisation électrique d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autocars à motorisation électrique d'une longueur supérieure ou égale à 10 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120.000.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Navette urbaine modulaire à motorisation électrique, d'une capacité totale strictement inférieure à 15 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 5 mètres
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Navette urbaine modulaire à motorisation électrique, d'une capacité totale strictement inférieure à 15 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 5 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32.000.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Minibus à motorisation électrique, d'une capacité comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 7,50 mètres
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Minibus à motorisation électrique, d'une capacité comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur strictement inférieure à 7,50 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 22.400.000 euros H.T.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Autobus à motorisation électrique équipés d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité strictement inférieure à 140 kWh, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Autobus à motorisation électrique équipés d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité strictement inférieure à 140 kWh, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'UGAP et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 84.000.000 euros H.T.
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Informations sur les options
Description des options:
La durée du marché est de 12 mois. Il peut être reconduit tacitement pour une durée de douze mois, deux durées de six mois puis quatre durées de trois mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires en euros H.T. concernant les prestations objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'UGAP sur 12 mois au prorata temporis). Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à 3.500.000 euros HT pour le lot n° 1. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité. Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ou égal au CA moyen du candidat.
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Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national:
77605646700587
Département: Direction des Achats - Département Véhicules Industriels A l'attention de Monsieur Filipe GONCALVES
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Champs sur Marne cedex 2
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: figoncalves@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732099 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des offres est fixée au 18/10/2024 à 12h00 (heure de Paris)
Date d'ouverture des plis : 18/10/2024 à 14h00 (heure de Paris)
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr
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Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle
77008 Melun cedex
Tél : +33 160566630
Fax : +33 160566610
adresse internet : http://melun.tribunaladministratif.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-522843 (2024-08-29)
Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 211 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Valeur estimée hors TVA: 5 800 000 EUR 💰
5 200 000 EUR 💰
90 000 000 EUR 💰
26 000 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰
6 000 000 EUR 💰
30 000 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰
5 600 000 EUR 💰
21 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-31 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 499896c0-d85d-4b99-9b73-b87a6023d083-01
Source: OJS 2024/S 183-563957 (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 211 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Valeur estimée hors TVA: 5 800 000 EUR 💰
5 200 000 EUR 💰
90 000 000 EUR 💰
26 000 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰
6 000 000 EUR 💰
30 000 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰
5 600 000 EUR 💰
21 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-31 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des offres est fixée au 31/10/2024 à 12h00 (heure de Paris)
Date d'ouverture des plis : 31/10/2024 à 14h00 (heure de Paris)
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.
Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « allotissement » annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr. Le présent avis est rédigé en français. Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Pour l'organisation chargée des procédures de recours, se référer à la rubrique 5.1.12 de chaque lot. Organe chargé des procédures de médiation : M. le médiateur interne de l'UGAP, 1 boulevard Archimède - Champs sur Marne, F - 77444 Marne la Vallée cedex 2, courriel : mediateur-interne@ugap.fr
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Région: Seine-et-Marne 🏙️
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Changement de date limite sur la procédure ainsi que sur tous les lots.
Au lieu de :
« Date limite de réception des offres: 18/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/10/2024 14:00 +02:00 »
Il faut lire :
« Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 210 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 14:00 +02:00 »
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 499896c0-d85d-4b99-9b73-b87a6023d083-01
Source: OJS 2024/S 183-563957 (2024-09-17)
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