Travaux sur réseaux d'eau potable (2025-2028)
cholet Agglomération
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux d'eau potable pour la période 2025-2028. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er janvier 2025. L'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, est passé à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an, renouvelable, par reconduction expresse, 3 fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de 4 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur réseaux d'eau potable (2025-2028)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux hors Cholet canalisations de plus de 400 ml
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération 60 %) : - organisation mise en œuvre et moyens (humains et matériel) pour la réalisation des chantiers avec respect des délais (pondération 30%) - modalités d'exécution des travaux (pondération 30%) - méthode d'établissement et qualité du dossier des ouvrages exécutés (pondération 30%) - modalités d'organisation et de pilotage permettant la mise en œuvre du plan d'assurance qualité (pondération 10%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux sur la commune de Cholet
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération 60 %) : - organisation mise en œuvre et moyens (humains et matériel) pour la réalisation des chantiers avec respect des délais (pondération 30%) - modalités d'exécution des travaux (pondération 30%) - méthode d'établissement et qualité du dossier des ouvrages exécutés (pondération 30%) - modalités d'organisation et de pilotage permettant la mise en œuvre du plan d'assurance qualité (pondération 10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux hors Cholet canalisations de moins de 400 ml
Description du marché: Travaux hors Cholet canalisations de moins de 400 ml
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cholet Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération BP 62111 RUE SAINT-BONAVENTURE
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: 0244092690 📞
URL: http://cholet.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-134500 (2024-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur réseaux d'eau potable (2025-2028)
Numéro de référence:
24_CA_travaux_réseaux_eau_potable
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux d'eau potable pour la période 2025-2028.
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1er janvier 2025.
L'accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, est passé à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an, renouvelable, par reconduction expresse, 3 fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Travaux hors Cholet canalisations de plus de 400 ml
Description du marché:
Travaux hors Cholet canalisations de plus de 400 ml
Engagement maximum annuel HT :
1 600 000 € HT - 1 920 000 € TTC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération 60 %) : - organisation mise en œuvre et moyens (humains et matériel) pour la réalisation des chantiers avec respect des délais (pondération 30%) - modalités d'exécution des travaux (pondération 30%) - méthode d'établissement et qualité du dossier des ouvrages exécutés (pondération 30%) - modalités d'organisation et de pilotage permettant la mise en œuvre du plan d'assurance qualité (pondération 10%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Travaux sur la commune de Cholet
Description du marché:
Travaux sur la commune de Cholet
Les prestations faisant l'objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Engagement maximum annuel :
1 600 000 € HT - 1 920 000 € TTC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération 60 %) : - organisation mise en œuvre et moyens (humains et matériel) pour la réalisation des chantiers avec respect des délais (pondération 30%) - modalités d'exécution des travaux (pondération 30%) - méthode d'établissement et qualité du dossier des ouvrages exécutés (pondération 30%) - modalités d'organisation et de pilotage permettant la mise en œuvre du plan d'assurance qualité (pondération 10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3
Titre: Travaux hors Cholet canalisations de moins de 400 ml
Description du marché: Travaux hors Cholet canalisations de moins de 400 ml
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cholet Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
20007167800011
Adresse postale: Hôtel de Ville et d'Agglomération BP 62111 RUE SAINT-BONAVENTURE
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet cedex
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: 0244092690 📞
URL: http://cholet.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 046-134500 (2024-03-04)
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