Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA, comprenant 4 lots. Le lieu d'exécution des prestations est le territoire de la CASA, ainsi que les communes limitrophes selon le découpage du bassin versant. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux d'amélioration de l'environnement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
| 2024-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Brève description:
“Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA, comprenant 4 lots. Le lieu d'exécution des prestations est le territoire...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA. Lieu(x)...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de travaux similaires ; Certificats de qualifications professionnelles. Certifications FNTP ou équivalents. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent ; Formulaire DC2 ou équivalent. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés ; Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il est précisé aux candidats que la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-212215 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Brève description:
“Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA, comprenant 4 lots. Le lieu d'exécution des prestations est le territoire...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA. Lieu(x)...”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de travaux similaires ; Certificats de qualifications professionnelles. Certifications FNTP ou équivalents. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent ; Formulaire DC2 ou équivalent. Détail des pièces énoncé dans le DCE.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestation de régularité du candidat établi en France vis-à-vis de ses salariés ; Attestation de régularité du candidat établi ou domicilié à l'étranger...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national: 24060058500014
Adresse postale: Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: www.marchessecurises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il est précisé aux candidats que la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-212215 (2024-04-09)
Avis de marché (2024-04-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 077-229681 (2024-04-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 077-229681 (2024-04-17)
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