Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat
TERRES D'ARMOR HABITAT
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
| 2024-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat
Brève description:
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence Baie d'Armor, agence Saint-Brieuc 1 (nord et est), agence Saint-Brieuc 2 (ouest et sud)
Description du marché: Travaux de menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence Terres et Mer,
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence Centre Bretagne,
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence Armor Argoat,
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Logements - Agence du Trégor,
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements - secteur 1 - Lannion Tréguier
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements - secteur 2 - Callac Loudéac,
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements - secteur 3 - Paimpol Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etablissements - secteur 4 -Lamballe Dinan
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392659 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Logements - Agence Baie d'Armor, agence Saint-Brieuc 1 (nord et est), agence Saint-Brieuc 2 (ouest et sud)
Description du marché: Travaux de menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Logements - Agence Terres et Mer,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Logements - Agence Centre Bretagne,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Logements - Agence Armor Argoat,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Logements - Agence du Trégor,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Etablissements - secteur 1 - Lannion Tréguier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Etablissements - secteur 2 - Callac Loudéac,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Etablissements - secteur 3 - Paimpol Saint-Brieuc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Etablissements - secteur 4 -Lamballe Dinan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponible dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national:
27220001500027
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 500 059 00014
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392659 (2024-06-28)
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Description
Durée de l'accord: 4 années
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. règlement de consultation
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 10ba6e29-7941-407f-9161-149f80ebecf5-01
Source: OJS 2024/S 175-537558 (2024-09-05)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Description
Durée de l'accord: 4 années
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. règlement de consultation
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 10ba6e29-7941-407f-9161-149f80ebecf5-01
Source: OJS 2024/S 175-537558 (2024-09-05)
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