Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Relance lots 3, 4, 5
TERRES D'ARMOR HABITAT
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Relance lots 3, 4, 5
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 27220001500027
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-590023 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat - Relance lots 3, 4, 5
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux divers de menuiserie à exécuter sur le parc locatif et les établissements de Terres d'Armor Habitat”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres d'armor habitat
Numéro d'enregistrement national: 27220001500027
Adresse postale: 6 rue des Lys
Code postal: 22440
Commune postale: Ploufragan
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@terresdarmorhabitat.bzh 📧
Téléphone: 0296622090 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3, Contour de la Motte CS44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 191-590023 (2024-09-30)
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