Travaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique
Institut français
Le présent accord cadre a pour objet principal des travaux de restauration et de sauvegarde de films de différents formats issus du catalogue de la Cinémathèque Afrique de l'Institut français.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de manutention et d'entreposage de cargaisons › Services de stockage et d'entreposage
- • Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique › Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique
- • Services de traitement de données › Services de stockage de données
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique 📦
Valeur estimée hors TVA: 2916666.67 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Français
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40/42 rue de la Folie-Regnault
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maria.quiniou@institutfrancais.com 📧
Téléphone: +33 153698300 📞
URL: https://www.institutfrancais.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutfrancais.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1038803.html 🌏
URL de participation: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1038803.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-484667 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restauration et de numérisation des films du catalogue Cinémathèque Afrique
Numéro de référence:
2024/DCAIC/23
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet principal des travaux de restauration et de sauvegarde de films de différents formats issus du catalogue de la Cinémathèque Afrique de l'Institut français.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique 📦
Valeur estimée hors TVA: 2916666.67 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024/DCAIC/23
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut Français
Numéro d'enregistrement national:
52971592200025
Adresse postale: 40/42 rue de la Folie-Regnault
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maria.quiniou@institutfrancais.com 📧
Téléphone: +33 153698300 📞
URL: https://www.institutfrancais.com/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://institutfrancais.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1038803.html 🌏
URL de participation: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1038803.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de la région Ile-de-France
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
> Référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
> Référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;
> Recours de pleine juridiction (CE, 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis ;
> Recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-484667 (2024-08-09)
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