La présente consultation a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les travaux de de rénovation, d'amélioration, de grosses réparations et d'entretien du patrimoine de la Ville de Clamart dans les domaines techniques suivants : - Peinture - Revêtement de sol souple - Vitrerie intérieure - Plâtrerie - Faux plafonds - Cloisons amovibles - Menuiserie intérieure - Agencement - Serrurerie, quincaillerie - Menuiseries extérieures métalliques, alu, acier, PVC, serrurerie, vitrerie extérieure - Menuiseries extérieures en bois, serrurerie, vitrerie extérieure - Menuiseries extérieures en bois patrimoniales, serrurerie, vitrerie extérieure
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
Avis de marché (2024-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de rénovation et d'entretien du patrimoine de la Ville de Clamart
Numéro de référence: 24.10
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les travaux de de rénovation, d'amélioration, de grosses réparations et d'entretien du patrimoine de la Ville de Clamart dans les domaines techniques suivants :
- Peinture
- Revêtement de sol souple
- Vitrerie intérieure
- Plâtrerie
- Faux plafonds
- Cloisons amovibles
- Menuiserie intérieure
- Agencement
- Serrurerie, quincaillerie
- Menuiseries extérieures métalliques, alu, acier, PVC, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois patrimoniales, serrurerie, vitrerie extérieure
La présente consultation a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les travaux de de rénovation, d'amélioration, de grosses réparations et d'entretien du patrimoine de la Ville de Clamart dans les domaines techniques suivants :
- Peinture
- Revêtement de sol souple
- Vitrerie intérieure
- Plâtrerie
- Faux plafonds
- Cloisons amovibles
- Menuiserie intérieure
- Agencement
- Serrurerie, quincaillerie
- Menuiseries extérieures métalliques, alu, acier, PVC, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois patrimoniales, serrurerie, vitrerie extérieure
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Menuiseries extérieures métalliques / aluminium / acier / PVC / serrurerie / vitrerie extérieures
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Se reporter à la description de la section précédente
Informations complémentaires:
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 1 sera attribué à un maximum de 4 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 1 sera attribué à un maximum de 4 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique des offres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Menuiseries extérieures en bois/ serrurerie / vitrerie extérieures
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Se reporter à la description fournie en section précédente
Informations complémentaires:
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 2 sera attribué à un seul attributaire.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 2 sera attribué à un seul attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ce critère sera apprécié selon les modalités précisées à l'article 7.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Menuiseries extérieures en bois patrimoniales / serrurerie / vitrerie extérieures
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Se reporter à la description fournie à la section précédente
Informations complémentaires:
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 3 sera attribué à un seul attributaire.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 3 sera attribué à un seul attributaire.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 4 sera attribué à un maximum de 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 4 sera attribué à un maximum de 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 5 sera attribué à un maximum de 2 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Chaque lot de l'accord-cadre est valable à compter de sa date de notification au(x) titulaire(s), pour une durée d'un (1) an. Il est ensuite reconductible trois (3) fois pour une durée de douze 12 mois, par reconduction tacite, conformément à l'article R2114-4 du code de la commande publique, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
La valeur estimée renseignée ci-avant est la valeur maximale pour toute la durée du marché, périodes de reconduction comprises.
Le présent Lot 5 sera attribué à un maximum de 2 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif - Direction de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-05-31 14:00:00 📅
Lieu: Centre administratif - Direction de la Commande Publique
Facturation électronique: Requise
Description de la justification de la procédure:
La présente consultation a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les travaux de de rénovation, d'amélioration, de grosses réparations et d'entretien du patrimoine de la Ville de Clamart dans les domaines techniques suivants :
- Peinture
- Revêtement de sol souple
- Vitrerie intérieure
- Plâtrerie
- Faux plafonds
- Cloisons amovibles
- Menuiserie intérieure
- Agencement
- Serrurerie, quincaillerie
- Menuiseries extérieures métalliques, alu, acier, PVC, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois patrimoniales, serrurerie, vitrerie extérieure
La présente consultation a pour objet de confier au(x) titulaire(s) du(es) marché(s) les travaux de de rénovation, d'amélioration, de grosses réparations et d'entretien du patrimoine de la Ville de Clamart dans les domaines techniques suivants :
- Peinture
- Revêtement de sol souple
- Vitrerie intérieure
- Plâtrerie
- Faux plafonds
- Cloisons amovibles
- Menuiserie intérieure
- Agencement
- Serrurerie, quincaillerie
- Menuiseries extérieures métalliques, alu, acier, PVC, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois, serrurerie, vitrerie extérieure
- Menuiseries extérieures en bois patrimoniales, serrurerie, vitrerie extérieure
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et description succincte des critères de sélection : 3b. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection : 3b. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années;
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et description succincte des conditions : 1. le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au DCOE) ;
2. un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
3a. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Liste et description succincte des conditions : 1. le DUME ou la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1, selon modèle joint au DCOE) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls : une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique (selon modèle joint au DCOE) ;
2. un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager l'opérateur économique en matière contractuelle ;
3a. le DUME ou la déclaration du candidat (imprimé DC2, selon modèle joint au DCOE) ou tout autre document présentant l'élément suivant : une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat ;
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la non-discrimination (cf. loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes)
5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
7. La présentation d'une liste des principales références pour des travaux de même nature effectuées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
8.Uniquement pour lot n°3, qualification 4392 Restauration des menuiseries du patrimoine, ou équivalent
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 4. Une déclaration sur l'honneur relative à la promotion de l'égalité homme-femme et à la non-discrimination (cf. loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes)
5. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
6. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du présent marché ;
7. La présentation d'une liste des principales références pour des travaux de même nature effectuées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution
8.Uniquement pour lot n°3, qualification 4392 Restauration des menuiseries du patrimoine, ou équivalent
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: cergy pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: (+33) 1 30 17 34 00📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-253598 (2024-04-25)