Travaux de renouvellement des conduites route des fusilles de la résistance et rue des plaideurs sur les communes de Nanterre, Suresnes et, Puteaux (92)

SENEO

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.

Qui ?

• SENEO

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-19	Avis de marché
2024-03-27	Avis de marché
2024-05-02	Avis de marché
2024-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renouvellement des conduites route des fusilles de la résistance et rue des plaideurs sur les communes de Nanterre, Suresnes et, Puteaux (92)
Numéro de référence: 24-06
Brève description:

Travaux de renouvellement des conduites route des fusilles de la résistance et rue des plaideurs sur les communes de Nanterre, Suresnes et, Puteaux (92)

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Description
Identifiant interne: 24-06
Description du marché:

Les travaux comprennent : - Le renouvellement du réseau dit Bas Service DN600 rue des Plaideurs sur Nanterre. - Le renouvellement du réseau Bas Service : DN1200/DN800 route des Fusillés de la Résistance (RD 5) sur Nanterre, Suresnes et Puteaux. - Le renouvellement du réseau Haut Service DN500/DN300, y compris le report des branchements route des Fusillés de la Résistance (RD 5) sur Nanterre, Suresnes et Puteaux. - Le renouvellement de la chambre d'interconnexion dite BF03 sur le DN500 du réseau Haut Service route des Fusillés de la Résistance (RD 5) côté Nanterre.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est divisé en 5 phases définies comme suit : - Phase n°1 : Travaux préparatoires et travaux rue des plaideurs ; - Phase n°2 : Travaux de renouvellement de liaison usine Suresnes-Nanterre ; - Phase n°3 : Travaux sur le haut de la route des Fusillés sur les DN 500, la boucle en DN900 et BF03 - Phase n°4 : Travaux de pose du réseau DN800 et DN300 sur la RD5, section Nanterre Suresnes ; - Phase n°5 : Travaux de pose du réseau D800 et DN 300 sur la RD 5,Section Puteaux ; Date prévisionnelle de commencement des travaux (période de préparation) : Juillet 2024 Le délai de réalisation de chaque phase est défini commue suit : - Phase 1: 4 mois mi-septembre 2024 à mi-janvier 2024 - Phase 2 : 4 mois début février 2025 à fin mai 2025 - Phase 3 : 10 mois : début janvier 2025 à fin octobre 2025 - Phase 4 : 9 mois : début novembre 2025 à début août 2026 - Phase 5 : 8 mois : début juillet 2026 à fin février 2027

Code postal: 92741
Ville: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 32 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et SOGED
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu(x) d'exécution : - Route des Fusillés de la Résistance sur Nanterre, Suresnes et Puteaux (92) - Rue des Plaideurs sur Nanterre (92)

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Installation de câblage 📦

Ouvrages annexes pour canalisations d'eau 📦

Structures en béton armé 📦

+ 2 de plus

Travaux d'équipement électrique 📦

Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

L'accord-cadre est traité à prix forfaitaire et à prix unitaires. La commande des prestations traitées à prix unitaires se fera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins, en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximal de la part traitée à prix unitaires est de 750 000 euros HT. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Présentation d'une liste de références de prestations et de volumes similaires, en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, - Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les qualifications requises sont détaillées ci-dessous, le candidat devra pouvoir attester de celles-ci, ou fournir une référence équivalente.: -FNTP 1131: Ouvrages de technicité courante -FNTP 5116 : Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression FNTP 633 : Alimentation BT et automatismes FNTP 6342 :(Télégestion- Supervision de stations de pompage ou de traitement ou FNTP 6341 : (Télétransmission - Supervision de stations de pompage ou de traitement)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:

Avance : Le versement de l'avance est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 12 du CCAG-Travaux. Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clause sociale
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seneo
Numéro d'enregistrement national: SENEO
Adresse postale: 304 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER
Code postal: 92741
Commune postale: Nanterre cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et Financières
Courrier électronique: commandepublique@seneo.fr 📧
Téléphone: +33601701525 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=872936&orgAcronyme=d6f 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=872936&orgAcronyme=d6f 🌏
Autres acheteurs: Entité adjudicatrice
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite de site obligatoire est prévue dans le cadre de la consultation, celle-ci se déroulera sur le Site de l'Usine de Sénéo et sur les voiries concernées par les travaux. La date de la visite de site est fixée au vendredi 29/03/2024 à 9h00. Le Rendez-vous est au 304 rue Paul Vaillant Couturier, 92000, Nanterre, un parking est disponible sur place. Afin de prendre rendez-vous, les candidats devront adresser un mail aux adresses suivantes : guilhem.caujolle@seneo.fr sebastien.ferrand@arteliagroup.com A l'issue de la visite, un certificat de visite sera remis au candidat. Ce certificat devra être joint à l'offre. Uniquement 3 personnes par chaque candidature seront autorisées. Les Equipements de Protection Individuels (EPI) sont obligatoires pour la visite au sein de l'usine de Sénéo.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 12000009600020
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +330130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-166457 (2024-03-19)

Avis de marché (2024-03-27)
Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite de site obligatoire est prévue dans le cadre de la consultation, celle-ci se déroulera sur le Site de l'Usine de Sénéo et sur les voiries concernées par les travaux. La date de la visite de site est fixée au vendredi 29/03/2024 à 9h00. Une deuxième visite de site est prévue le 23/04/2024 à 14h00. Le Rendez-vous est au 304 rue Paul Vaillant Couturier, 92000, Nanterre, un parking est disponible sur place. Afin de prendre rendez-vous, les candidats devront adresser un mail aux adresses suivantes : guilhem.caujolle@seneo.fr sebastien.ferrand@arteliagroup.com A l'issue de la visite, un certificat de visite sera remis au candidat. Ce certificat devra être joint à l'offre. Uniquement 3 personnes par chaque candidature seront autorisées. Les Equipements de Protection Individuels (EPI) sont obligatoires pour la visite au sein de l'usine de Sénéo.

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Informations complémentaires (BT-300-Procedure): Une deuxième visite de site est prévue le 23/04/2024 à 14h00.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ca161f6e-3d6b-4f15-8b1e-c0d3469eb80b-01
Source: OJS 2024/S 063-187101 (2024-03-27)

Avis de marché (2024-05-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Changement date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-02 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bed361b7-a73a-4296-84fb-560597729e9d-01
Source: OJS 2024/S 088-266732 (2024-05-02)

Avis de marché (2024-05-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: CHANGEMENT DATE LIMTE DE RECEPTION DS OFFRES
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cce33ea0-7aec-4832-b561-34d51248839a-02
Source: OJS 2024/S 094-286818 (2024-05-13)

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