TRAVAUX DE REMISE EN ETAT, DE REPARATIONS ET D'AMENAGEMENTS DIVERS A REALISER DANS LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE - CORPS D'ETAT : ELECTRICITE

Département du Val-de-Marne

Il s'agit d'interventions sur l'ensemble des bâtiments faisant partie du parc immobilier du département du Val-de-Marne, hors logements, intégrant les prestations suivantes : . recherches de pannes et dépannages . études de travaux d'électricité . fournitures d'équipements et leur mise en oeuvre Ces interventions seront à réaliser en site libre ou en milieu occupé, sur des équipements ou ouvrages tels que: . distribution courant forts . tableaux divisionnaires . équipements d'éclairage et prises de courant . éclairage de sécurité . alimentations pour les équipements force et autres usages . système de sécurité incendie . câblage du réseau téléphone et précâblage VDI (Voix, Données, Images) . GTB (Gestion Technique du Bâtiment), etc Les bâtiments concernés sont les bâtiments administratifs (BATA), collèges et CIO, Bâtiments sociaux et culturels (BASC) répartis sur 4 secteurs : EST2+BATA (142 bât), EST1 (80 bât), OUEST2 (79 bât) et OUEST1 (76 bât).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Énergie Systemes Île-de-France
• ELG - ÉLECTRICITÉ LE GUINIO
• FBI - FRANCE BÂTIMENT INDUSTRIE
• spie building solutions

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-14	Avis de marché
2025-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en etat, de reparations et d'amenagements divers a realiser dans les batiments du departement du val-de-marne - corps d'etat : electricite
Numéro de référence: DBD-2024-593
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DBD-2024-593
Titre: Travaux de remise en état, de réparations et d'aménagements divers à réaliser dans les bâtiments du Département du Val-de-Marne - Corps d'état : ELECTRICITE
Description du marché:

Les prestations intègreront : . Les recherches de pannes et les dépannages . Les études de travaux d'électricité . Les fournitures d'équipements et leur mise en oeuvre

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires (4 opérateurs maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures retenues et d'offres jugées régulières et acceptables au sens des articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés aux titulaires au fur et à mesure des besoins. Leur attribution se fera sans négociation, ni remise en concurrence. La dévolution des bons de commande se fera conformément à l'article 4-3 de l'acte d'engagement. Les montants contractuels annuels de l'accord-cadre sont de 500 000 euro(s) HT minimum et de 20 000 000 euro(s) HT maximum tous titulaires confondus. La valeur estimée au 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025. Il est reconductible tacitement au 1er janvier de chaque année, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du CCP, les titulaires du marché auront l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 1.5 du CCAP. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du DCE pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions des consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.

Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Date de fin: 2029-01-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économique la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:

Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent au Règlement de la consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou DC2, accompagné des éléments suivants: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen pouvant être considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle

Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné des documents suivants : 1) Copies d'attestations de formation amiante sous-section 4 en cours de validité conformément aux dispositions décrites dans l'arrêté du 23/02/2012 (JO du 7/03/2012) pour le personnel de l'entreprise. Ces copies d'attestations devront concerner : -1 encadrant technique ou 1 encadrant de chantier dont dispose le candidat pour l'exécution de marchés similaires. -1 opérateur de chantier ou compagnon dont dispose le candidat pour l'exécution de marchés similaires. 2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou du groupement proposé et l'importance du personnel d'encadrement et des compagnons pour chacune des 3 dernières années. Il est attendu un effectif minimum de 8 personnes. 3) Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. - Renseignements concernant les qualifications et/certificats de qualité du candidat et de ses sous-traitants éventuels : QUALIFELEC MGTI classe 2 ou équivalent. Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC2.

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - Lettre de candidature à la présente consultation et , le cas échéant, désignation du mandataire par ses co-traitants, ou DC1. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas de soumissionner. - Copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire. Un DUME sera également accepté en lieu et place du DC1.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Monnaie utilisée: l'euro. L'accord-cadre est financé sur les fonds propres de l'acheteur contractant. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 à R. 2191-1 à R. 2193-22 du Code de la commande publique et à la règlementation en vigueur. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la règlementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail chorus pro. Plus d'informations sur le site https://chorus-pro.gouv.fr

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du val-de-marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Département: Direction des Bâtiments
Adresse postale: Hôtel du Département 21-29 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président du Département du Val-de-marne
Courrier électronique: db-saf-marches@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=886358&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=886358&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom: Profil acheteur du pouvoir adjudicateur (Maximilien)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis : français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées: Français

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +330160566630 📞
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-491584 (2024-08-14)

Avis d'attribution de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 43440.79 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires (4 opérateurs maximum) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures retenues et d'offres jugées régulières et acceptables au sens des articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés aux titulaires au fur et à mesure des besoins. Leur attribution se fera sans négociation, ni remise en concurrence. La dévolution des bons de commande se fera conformément à l'article 4-3 de l'acte d'engagement. Les montants contractuels annuels de l'accord-cadre sont de 500 000 euro(s) HT minimum et de 20 000 000 euro(s) HT maximum tous titulaires confondus. La valeur estimée au 5.1.5 est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée du marché, reconductions comprises. Le marché sera conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025. Il est reconductible tacitement au 1er janvier de chaque année, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. L'attention des candidats est appelée sur le fait qu'en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du CCP, les titulaires du marché auront l'obligation, dans le cadre de l'exécution du marché, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions précisées à l'article 1.5 du CCAP. Les montants indiqués aux articles 6.1.2 sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des prix les montants contractuels annuels sont de 125 000.00 Euros HT pour le minimum et de 5 000 000.00 Euros HT pour le maximum

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-6063 FRANCE BATIMENT INDUSTRIE
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10830.7 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 2025-6063 FRANCE BATIMENT INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France batiment industrie fbi
Nom et adresse du contractant
Nom: Fbi - france bâtiment industrie
Numéro d'enregistrement national: 32992515000065
Code postal: 94120
Commune postale: Fontenay-sous-bois
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10637.61 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: 2025-6063 EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES ILE DE FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systeme ile de france
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage énergie systèmes île-de-france
Numéro d'enregistrement national: 420 540 643 00269
Code postal: 94626
Commune postale: Rungis cedex
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10709.97 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: 2025-6063 SPIE BUILDING SOLUTIONS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Spie building solutions
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie building solutions
Numéro d'enregistrement national: 440 055 861 02730
Code postal: 93484
Commune postale: Saint ouen cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️

4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11262.51 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: 2025-6063 ELG ELECTRICITE LE GUINIO
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Elg electricite le guinio
Nom et adresse du contractant
Nom: Elg - électricité le guinio
Numéro d'enregistrement national: 400 600 219 000 36
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly larue

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

En cas de recours contentieux, la juridiction administrative peut être saisie à partir du site https://www.telerecours.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2025/S 114-388648 (2025-06-16)

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