TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de volets roulants
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton armé › Travaux de gros œuvre en béton
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture en tuiles
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de construction de routes d'accès
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de batiments
Brève description: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: ETANCHEITE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: ETANCHEITE - Etablissements groupes nord et sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: PEINTURE - Etablissements groupe nord
Description du marché: PEINTURE - Etablissements groupe nord
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: MENUISERIE EXTERIEURE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Poses de portes et de fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: STORES, VOLETS ROULANTS - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: STORES, VOLETS ROULANTS - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux d'installation de volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD) - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD) - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de construction de routes d'accès 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe sud
Description du marché: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe sud
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: MACONNERIE - CARRELAGE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: MACONNERIE - CARRELAGE - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe sud
Description du marché: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe sud
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe nord
Description du marché: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: PEINTURE - Etablissements groupe sud
Description du marché: PEINTURE - Etablissements groupe sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe nord
Description du marché: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: FLUIDES MEDICAUX - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: FLUIDES MEDICAUX - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: COUVERTURE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: COUVERTURE - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de couverture en tuiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-209616 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant de batiments
Brève description: TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE BATIMENTS
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: ETANCHEITE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: ETANCHEITE - Etablissements groupes nord et sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
2️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: PEINTURE - Etablissements groupe nord
Description du marché: PEINTURE - Etablissements groupe nord
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: MENUISERIE EXTERIEURE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: MENUISERIE EXTERIEURE - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Poses de portes et de fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: STORES, VOLETS ROULANTS - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: STORES, VOLETS ROULANTS - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux d'installation de volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
5️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD) - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD) - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de construction de routes d'accès 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
6️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe sud
Description du marché: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe sud
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: MACONNERIE - CARRELAGE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: MACONNERIE - CARRELAGE - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe sud
Description du marché: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe sud
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
9️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe nord
Description du marché: CLOISONS, MENUISERIE, FAUX PLAFONDS - Etablissements groupe nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: PEINTURE - Etablissements groupe sud
Description du marché: PEINTURE - Etablissements groupe sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe nord
Description du marché: SOLS SOUPLES - Etablissements groupe nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: FLUIDES MEDICAUX - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: FLUIDES MEDICAUX - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: COUVERTURE - Etablissements groupes nord et sud
Description du marché: COUVERTURE - Etablissements groupes nord et sud
Produits/services: Travaux de couverture en tuiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 10 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus par le Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Un groupement de commandes a été constitué entre les établissements acheteurs avec pour coordonnateur le Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély. Le Coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations.
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu à bons de commande sans minimum et avec maximum en euros HT.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-209616 (2024-04-09)
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