Le présent marché a pour objet la création et le réaménagement d'aires de jeux / agrès sportifs extérieurs (fourniture et pose des structures, sols amortissants, agrès...), prestation de maintenance des éléments, fourniture de pièces pour maintenance (lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
Avis de marché (2024-09-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagements divers en espaces verts
Lot 2 : création et maintenance d'aire de jeux et sports
Numéro de référence: 24141
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la création et le réaménagement d'aires de jeux / agrès sportifs extérieurs (fourniture et pose des structures, sols...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la création et le réaménagement d'aires de jeux / agrès sportifs extérieurs (fourniture et pose des structures, sols amortissants, agrès...), prestation de maintenance des éléments, fourniture de pièces pour maintenance (lot 2).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements pour terrain de jeux📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la création et le réaménagement d'aires de jeux / agrès sportifs extérieurs (fourniture et pose des structures, sols...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la création et le réaménagement d'aires de jeux / agrès sportifs extérieurs (fourniture et pose des structures, sols amortissants, agrès...), prestation de maintenance des éléments, fourniture de pièces pour maintenance (lot 2).
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Informations complémentaires:
“MONTANT DE L'ACCORD-CADRE
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum.
Le montant de commande du lot annuel et de chaque reconduction est limité à...”
Informations complémentaires
MONTANT DE L'ACCORD-CADRE
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum.
Le montant de commande du lot annuel et de chaque reconduction est limité à Euros 700 000.00 H.T.
Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande relatifs à la réalisation des prestations prévues dans le bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre.
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réalisées.
Cet accord-cadre donnera lieu également à la conclusion de marchés subséquents pour la réalisation d'aires de jeux et sports, dans les conditions fixées aux articles R 2162-7 à 2162-12 du Code de la Commande Publique.
Ces marchés subséquents préciseront les caractéristiques et modalités d'exécution des prestations attendues et pourront compléter les stipulations contractuelles de l'accord-cadre, sans pouvoir toutefois y apporter des modifications substantielles.
DUREE DE L'ACCORD-CADRE
Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.
Le marché est passé pour une durée initiale d'un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an.
Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande ou de marchés subséquents, un ordre de service de redémarrage de période sera établi.
A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché.
La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans.
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, objet du marché, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou au début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou en cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement, aura à produire un dossier de candidature complet comprenant les pièces suivantes dûment remplies (si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature) :
- Le formulaire DUME (Document Unique de Marché Européen) ;
Ou les documents suivants :
- Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 01/04/2019 à compléter ;
- Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 21/11/2023 à compléter ;
Ou les documents suivants :
- Une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire DC1 révisé au 01/04/2019 ;
- La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire DC2 révisé au 21/11/2023 ;
Et
- La désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsable du...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsable du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent...”
Liste et brève description des critères de sélection
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres :
*Qualisport 700, 711, 712 et 800 ou équivalent
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon - Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr📧
Téléphone: +33 160372424📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.Maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France / Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: PARIS cedex 15
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: MELUN cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 160566630📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: MELUN cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: +33 160566630📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;
- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-556910 (2024-09-13)