Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
SPL Enova aménagement
Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et d'abattage des arbres préalablement aux opérations de réaménagement des espaces publics du secteur 1 (secteur Pyrénéenne) de la ZAC Enova à Labège
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Numéro de référence: M2024-07
Brève description:
“Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-36886
Description du marché:
“Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Élagage des arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Zac Enova
Code postal: 31670
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-23 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-23 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Enova Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 82477365900027
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mogicato Bruno
Courrier électronique: info@enova-amenagement.fr 📧
Téléphone: 0581762442 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://enova-labege-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36886 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36886 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est la procédure formalisée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 59759
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-372950 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'abattage d'arbres et de débroussaillage
Numéro de référence: M2024-07
Brève description:
“Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-36886
Description du marché:
“Ce marché s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC ENOVA. Il porte sur les travaux préparatoires de défrichage, de débroussaillage et...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Élagage des arbres 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Zac Enova
Code postal: 31670
Ville: Labege
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-23 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-23 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Enova Aménagement
Numéro d'enregistrement national: 82477365900027
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mogicato Bruno
Courrier électronique: info@enova-amenagement.fr 📧
Téléphone: 0581762442 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://enova-labege-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=36886 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=36886 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est la procédure formalisée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 59759
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-372950 (2024-06-20)
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