TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires, periscolaires et extrascolaires
Brève description: TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-16 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Ainsi que les autres critères de sélection mentionnés dans les pièces du DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion mentionnés dans les pièces du DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Département: Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com 📧
Téléphone: 02 47 49 59 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Département: Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com 📧
Téléphone: 02 47 49 59 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-770282 (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires, periscolaires et extrascolaires
Brève description: TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne:
202422
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-16 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Ainsi que les autres critères de sélection mentionnés dans les pièces du DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion mentionnés dans les pièces du DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national:
21370214500011
Département: Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com 📧
Téléphone: 02 47 49 59 00 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
Numéro d'enregistrement national:
21370214500011
Département: Indre-et-Loire
Code postal: 37540
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com 📧
Téléphone: 02 47 49 59 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-770282 (2024-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕