Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde

CHU Bordeaux

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre s'exécute sur les établissements du GHT listés dans l'annexe 1 du CCAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances Réunies
• Harmonie Ambulance
• JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
• sarl Ambulance De Lalinde - taxi De Lalinde
• SARL TRANSPORTS DES GRANDS LACS
• TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services ambulanciers

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-22	Avis de marché
2024-04-15	Avis de marché
2025-01-15	Avis d'attribution de marché
2025-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires pour le GHT Alliance de Gironde
Numéro de référence: 24FHPSGA054
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur estimée hors TVA: 27 001 856 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 42

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin
Description du marché: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est multi-attributaires. Chaque lot aura un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Une réunion d'information non obligatoire est proposée aux candidats en visioconférence le 05/04/2024 de 10h à 12h. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info. Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par la plateforme des marchés Aws. Aucune demande par mail ne sera traitée. Montants maximum par lot : Lot 01 : 300 000 euro(s)Lot 02 : 290 000 euro(s)Lot 03 : 250 000 euro(s)Lot 04 : 8 100 000 euro(s)Lot 05 : 5 400 000 euro(s)Lot 06 : 4 100 000 euro(s)Lot 07 : 40 000 euro(s)Lot 08 : 10 000 euro(s)Lot 09 : 70 000 euro(s)Lot 10 : 800 000 euro(s)Lot 11 A : 1 800 000 euro(s)Lot 11 B : 200 000 euro(s)Lot 11 C : 200 000 euro(s)Lot 11 D : 200 000 euro(s)Lot 11 E : 200 000 euro(s)Lot 12 A : 18 000 000 euro(s)Lot 12 B : 1 000 000 euro(s)Lot 12 C : 1 100 000 euro(s)Lot 12 D : 200 000 euro(s)Lot 12 E : 200 000 euro(s)Lot 13 : 40 000 euro(s)Lot 14 : 180 000 euro(s)Lot 15 : 2 160 000 euro(s)Lot 16 : 20 000 euro(s)Lot 17 : 1 320 000 euro(s)Lot 18 : 1 270 000 euro(s)Lot 19 : 2 260 000 euro(s)Lot 20 : 200 000 euro(s)Lot 21 : 200 000 euro(s)Lot 22 : 100 000 euro(s)Lot 23 : 110 000 euro(s)Lot 24 : 720 000 euro(s)Lot 25 : 50 000 euro(s)Lot 26 : 1 700 000 euro(s)Lot 27 : 55 000 euro(s)Lot 28 : 1 100 000 euro(s)Lot 29 : 700 000 euro(s)Lot 30 : 20 000 euro(s)Lot 31 : 210 000 euro(s)Lot 32 : 300 000 euro(s)Lot 33 : 1 300 000 euro(s)Lot 34 : 1 800 000 euro(s)

Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Adresse postale: L'accord-cadre s'exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Sud
Description du marché: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH St André
Description du marché: Transports ASSIS de patients intra CHU au départ du GH St André 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Pellegrin

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Sud
Description du marché: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH Sud 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH St André
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients intra CHU au départ du GH St André

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Transports ASSIS de patients dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)
Description du marché:

Transports ASSIS de patients dans le cadre d'un protocole de recherche clinique du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Transports en AMBULANCE dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)
Description du marché:

Transports en AMBULANCE dans le cadre d'une recherche clinique de participants du domicile vers un ou plusieurs sites du CHU de Bordeaux (aller-retour)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CHU de Bordeaux pour consultation à l'extérieur du CHU et retour au CHU

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11A
Titre: Transports ASSIS patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1
Description du marché:

Transports ASSIS patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 11B
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2
Description du marché:

Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 11C
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3
Description du marché:

Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 11D
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4
Description du marché:

Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 11E
Titre: Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5
Description du marché:

Transports ASSIS de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 12A
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 1

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 12B
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 12C
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 3

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 12D
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 4

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 12E
Titre: Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'article 80 à destination de la ZONE 5

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transports ASSIS et AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux vers le CH Charles PERRENS
Description du marché:

Transports ASSIS et AMBULANCE de patients prescrits par le CHU de Bordeaux vers le CH Charles PERRENS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) prescrits par le CH d'Arcachon
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés (valides ou en fauteuil roulant pliable) prescrits par le CH d'Arcachon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH d'Arcachon
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH d'Arcachon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)
Description du marché:

Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Haute Gironde (Blaye)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Transports ASSIS de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose
Description du marché:

Transports ASSIS de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Transports en AMBULANCE de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients intra CH de Libourne au départ du site de Robert Boulin ou du site de Garderose

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Libourne (Hors départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Transports en AMBULANCE de patients, prescrits par le CH de Libourne au départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients, prescrits par le CH de Libourne au départ de l'UHCD de Sainte Foy la Grande

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande
Description du marché:

Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Ste Foy la Grande

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)
Description du marché:

Transports en AMBULANCE de patients hospitalisés, prescrits par le CH Sud Gironde (Langon-La Réole)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas
Description du marché:

Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Bazas

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac
Description du marché:

Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH de Cadillac

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles Perrens
Description du marché:

Transports ASSIS de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles Perrens

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles PERRENS
Description du marché:

Transports en AMBULANCE. de patients hospitalisés, prescrits par le CH Charles PERRENS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Transports PEDIATRIQUES de nourrissons non médicalisés AMBULANCE. avec incubateur, prescrits par un établissement du GHT
Description du marché:

Transports PEDIATRIQUES de nourrissons non médicalisés AMBULANCE. avec incubateur, prescrits par un établissement du GHT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Transports BARIATRIQUES en AMBULANCE. de patients prescrits par un établissement du GHT
Description du marché:

Transports BARIATRIQUES en AMBULANCE. de patients prescrits par un établissement du GHT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-24 16:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-24 16:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Numéro unique d'Identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement. -Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail - La lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur le
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: 0556795679 📞
URL: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439845 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1439845 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 780481
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556692718 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 727870
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 060-175622 (2024-03-22)

Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 27 001 856 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 17:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-30 17:05:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 24/04/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 30/04/2024 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2024 à 16h05 au plus tard. Lire 30/04/2024 à 17h05 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a463cffd-25e5-4573-9d54-e7da8fded9f7-01
Source: OJS 2024/S 076-227054 (2024-04-15)

Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 27 001 856 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 242029
Date de conclusion du contrat: 2024-07-05 📅
Titre: Transports Assis de patients intra Chu au départ du Gh Pellegrin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: JUSSIEU secours | Keolis Santé Sud Gironde
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-1-1
Adresse postale: 10 Imp Du Bois De La Grange
Code postal: 33610
Commune postale: Canejan
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-sgi@jussieu-secours.fr 📧
Téléphone: 0556212181 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 290 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-4-1
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Nom: TRANSPORTS SANITAIRES PIVOT 33
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-4-2
Adresse postale: 32 Av Rene Antoune
Code postal: 33320
Commune postale: Eysines
Courrier électronique: pivot33@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0556927005 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-5-1
1439845-1-5-2

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-6-1
1439845-1-6-2

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-10-1
1439845-1-10-2

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-11-1
1439845-1-11-2

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HARMONIE AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Harmonie ambulance
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-12-1
Adresse postale: 1 Av Des Hauts De La Chaume
Code postal: 86280
Commune postale: Saint-Benoit
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: jonathan.dejesus@harmonie-ambulance.com 📧
Téléphone: 0625351643 📞
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-12-2

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-13-1
1439845-1-13-2

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-14-1
1439845-1-14-2

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-15-1
1439845-1-15-2

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-16-1
1439845-1-16-2

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-17-1
1439845-1-17-2
1439845-1-17-3

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-18-1
1439845-1-18-2
1439845-1-18-3

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-19-1
1439845-1-19-2
1439845-1-19-3

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-20-1
1439845-1-20-2
1439845-1-20-3

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-22-1

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-23-1
1439845-1-23-2

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-24-1

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-25-1

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 270 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-26-1

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 260 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-27-1

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-28-1

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-29-1

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-30-1

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AMBULANCES REUNIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances reunies
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-31-1
Adresse postale: 32 Rue Des Freres Lumieres
Code postal: 33220
Commune postale: Pineuilh
Courrier électronique: aprh@orange.fr 📧
Téléphone: 0557461555 📞
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-31-2

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-32-1
1439845-1-32-2

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-33-1

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 700 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-34-1
1439845-1-34-2

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-35-1

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-36-1

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-37-1

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-38-1

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-39-1

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-40-1
1439845-1-40-2

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-41-1

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
Identifiant de l’offre: SARL AMBULANCE DE LALINDE - TAXI DE LALINDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Nom: Sarl ambulance de lalinde - taxi de lalinde
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-42-1
Adresse postale: 168 Av Paul Langevin
Code postal: 24150
Commune postale: Lalinde
Région: Dordogne 🏙️
Courrier électronique: taxiambulance-lalinde@orange.fr 📧
Téléphone: 0553610558 📞
Identifiant de l’offre: SARL TRANSPORTS DES GRANDS LACS
Nom: Sarl transports des grands lacs
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-42-2
Adresse postale: 656 Rue De La Calle
Code postal: 40160
Commune postale: Parentis-En-Born
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: tgl@tgl40.com 📧
Téléphone: 0558823210 📞
Numéro d'enregistrement national: 1439845-1-42-3

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
55417
Région: Gironde 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 175622-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 261B4E82-0319-3BF9-F362654D80AC8C60
Région: Gironde 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 261B4E6A-E0A5-852F-616841B2C98350EF
Source: OJS 2025/S 011-029405 (2025-01-15)

Avis d'attribution de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 27 001 856 EUR 💰

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
LOT-0021

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: FA4C3EAB-E673-7B2D-F8C655DD30D64950
Organe de révision
FA4C3E9D-02B7-E341-294221C4584094BD
Source: OJS 2025/S 035-110748 (2025-02-18)

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