Transports de personnes (4 lots)

Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports de personnes (4 lots)
Numéro de référence: V24F0123
Brève description:
“La présente consultation allotie concerne essentiellement les transports de la direction de l'éducation comprenant les écoles maternelles et primaires, les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Circuits de ramassage et réutilisations
Valeur estimée hors TVA: 136 363 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 287 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 287 000 euro(s) HT pour...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre”
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre reconductible 1 fois pour une période de 24 mois soit une période totale de 48 mois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique des prestations, appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Pertinence des performances environnementales strictement en lien avec l'exécution du marché, au regard du point 3 du Cmt
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif de chaque lot
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destination nord de la Loire)
Valeur estimée hors TVA: 136 363 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 314 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 278 000 euro(s) HT pour...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport de personnes dans les communes de la Métropole d'Orléans (destination sud de la Loire)
Valeur estimée hors TVA: 136 363 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 278 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 278 000 euro(s) HT pour...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transport de personnes hors de la Métropole d'Orléans
Valeur estimée hors TVA: 31 818 EUR 💰
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 191 000 euro(s) HT pour la période initiale et de 191 000 euro(s) HT pour...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre reconductible 3 fois pour une période de 12 mois soit une période totale de 48 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1510635 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1510635 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 379164
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 153-474171 (2024-08-05)