Transports aériens à destination des Départements d?Outre-Mer (DROM) pour les agents de l?Assistance Publique ? Hôpitaux de Paris, et leur famille bénéficiant des congés bonifiés.
Assistance publique - Hôpitaux de Paris
Transports aériens à destination des Départements d?Outre-Mer (DROM) pour les agents de l?Assistance Publique ? Hôpitaux de Paris, et leur famille bénéficiant des congés bonifiés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports aériens à destination des Départements d?Outre-Mer (DROM) pour les agents de l?Assistance Publique ? Hôpitaux de Paris, et leur famille bénéficiant des congés bonifiés.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport aérien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports aériens vers la Guadeloupe
Description du marché: Transports aériens vers la Guadeloupe
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports aériens vers la Martinique
Description du marché: Transports aériens vers la Martinique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol 50 % Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports aériens vers la Guyane
Description du marché: Transports aériens vers la Guyane
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations: Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports aériens vers la Réunion
Description du marché: Transports aériens vers la Réunion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre : Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations : Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports aériens vers Mayotte
Description du marché: Transports aériens vers Mayotte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre : Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Achat
CHU Bicetre
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: achat-direction
Courrier électronique: secretariat.direction.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146911 📞
URL: https://www.aphp.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: PARIS CEDEX 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-594986 (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports aériens à destination des Départements d?Outre-Mer (DROM) pour les agents de l?Assistance Publique ? Hôpitaux de Paris, et leur famille bénéficiant des congés bonifiés.
Numéro de référence:
24-114
Brève description:
Transports aériens à destination des Départements d?Outre-Mer (DROM) pour les agents de l?Assistance Publique ? Hôpitaux de Paris, et leur famille bénéficiant des congés bonifiés.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport aérien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports aériens vers la Guadeloupe
Description du marché: Transports aériens vers la Guadeloupe
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports aériens vers la Martinique
Description du marché: Transports aériens vers la Martinique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol 50 % Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transports aériens vers la Guyane
Description du marché: Transports aériens vers la Guyane
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations: Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transports aériens vers la Réunion
Description du marché: Transports aériens vers la Réunion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre : Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations : Sous-critère a : Prise en compte de la RSE dans la réalisation des prestations (type de contrats de travail proposés pour les agents en charge des prestations, prise en compte de la parité, du handicap,…) (50 %) Sous-critère b : Prise en compte du développement durable dans la réalisation des prestations (mode de déplacements en charge des prestations, indication du bilan CO2…) (50 %)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Transports aériens vers Mayotte
Description du marché: Transports aériens vers Mayotte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre : Sous-critère a : Organisation et moyens mis en oeuvre pour garantir la satisfaction des volumes commandés et les délais d'intégration des commandes dans le plan de vol (50 %) Sous-critère b : Organisation relative au suivi des prestations : Modalités de gestion des incidents, des réclamations et des litiges, des grèves, Modalités de gestion des modifications et annulations de billets (50 %)
Critère 3 : Prise en compte de la RSE et du développement durable dans la réalisation des prestations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Adresse postale: Achat
CHU Bicetre
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: achat-direction
Courrier électronique: secretariat.direction.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: +33153146911 📞
URL: https://www.aphp.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique.
Le titulaire s'engage sur le montant maximum du marché. Celui-ci est représenté par 250 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article L. 2122-7 du Code de la commande publique à hauteur de 50 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.
volumes prévisionnels annuels en nombre de transports:
-Lot 1: Transports aériens vers la Guadeloupe: 2 491
-Lot 2: Transports aériens vers la Martinique: 1 956
-Lot 3:Transports aériens vers la Guyane: 174
-Lot 4:Transports aériens vers la Réunion: 379
-Lot 5:Transports aériens vers Mayotte:35.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 25/10/2024 à 12:00 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ».
ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date de remise des plis par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: PARIS CEDEX 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-594986 (2024-10-02)
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