Transport scolaire et extrascolaire
Loudeac Communaute Bretagne Centre
Desserte par car des élèves depuis les écoles et ALSH, à destination des équipements communautaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire et extrascolaire
Numéro de référence: 2024_LC_FCS07
Brève description:
“Desserte par car des élèves depuis les écoles et ALSH, à destination des équipements communautaires.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024_LC_07_01
Titre: Secteur Ouest
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Desserte par car des élèves des écoles et ALSH à destination de la base sport nature de Bosméléac et du lac de Guerlédan.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024_LC_FCS07_02
Titre: Secteur Centre
Description du marché:
“Desserte par car des élèves des écoles et ALSH à destination des équipements de Loudéac (piscine, Vélodrome, centre équestre...) et des bases sports nature...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Secteur Est
Description du marché:
“Desserte par car des élèves des écoles et ALSH à destination des équipements de Merdrignac (piscine, salle multisports) et de la base sports nature de St Launeuc.”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier de consultation des entreprises”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loudeac communaute bretagne centre
Numéro d'enregistrement national: 20006746000010
Adresse postale: 4/6, boulevard de la gare
Code postal: 22600
Commune postale: Loudeac
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@loudeac-communaute.bzh 📧
Téléphone: +33 296660909 📞
URL: https://www.bretagnecentre.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 081-244340 (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport scolaire et extrascolaire
Numéro de référence: 2024_LC_FCS07
Brève description:
“Desserte par car des élèves depuis les écoles et ALSH, à destination des équipements communautaires.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024_LC_07_01
Titre: Secteur Ouest
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Desserte par car des élèves des écoles et ALSH à destination de la base sport nature de Bosméléac et du lac de Guerlédan.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024_LC_FCS07_02
Titre: Secteur Centre
Description du marché:
“Desserte par car des élèves des écoles et ALSH à destination des équipements de Loudéac (piscine, Vélodrome, centre équestre...) et des bases sports nature...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Secteur Est
Description du marché:
“Desserte par car des élèves des écoles et ALSH à destination des équipements de Merdrignac (piscine, salle multisports) et de la base sports nature de St Launeuc.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier de consultation des entreprises”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loudeac communaute bretagne centre
Numéro d'enregistrement national: 20006746000010
Adresse postale: 4/6, boulevard de la gare
Code postal: 22600
Commune postale: Loudeac
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@loudeac-communaute.bzh 📧
Téléphone: +33 296660909 📞
URL: https://www.bretagnecentre.bzh/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 23 21 28 28 📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 081-244340 (2024-04-23)
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