Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d?autocars avec chauffeurs
Ville de Neuilly-sur-Seine
Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d?autocars avec chauffeurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d?autocars avec chauffeurs
Numéro de référence: 2024-068
Brève description:
“Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d?autocars avec chauffeurs”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne: 2024-068
Titre: Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs
Description du marché:
“Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. Code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: 0140888805 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an, reconductible trois fois an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Limites...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national: 3-médiation
Adresse postale: 5,rue Leblanc
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Commune postale: Versailles
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.f
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.f
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 249-787025 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d?autocars avec chauffeurs
Numéro de référence: 2024-068
Brève description:
“Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d?autocars avec chauffeurs”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne: 2024-068
Titre: Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs
Description du marché:
“Transport routier de personnes pour les besoins des services de la Ville de Neuilly-sur-Seine - Mise à disposition d'autocars avec chauffeurs”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. Code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique - Direction des Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: 0140888805 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=b4a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée d'un an, reconductible trois fois an, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Limites...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés
Numéro d'enregistrement national: 3-médiation
Adresse postale: 5,rue Leblanc
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Commune postale: Versailles
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.f
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 2 -Recours
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.f
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 249-787025 (2024-12-19)
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