Transport, fourniture et pose de conteneurs enterrés dans le cadre du remplacement du matériel existant pour le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Grand Montauban Communauté d'Agglomération
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini annuel : 16 000 euro(s) HT - Montant maxi annuel : 85 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-22 | Avis de marché |
| 2024-03-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport, fourniture et pose de conteneurs enterrés dans le cadre du remplacement du matériel existant pour le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro de référence: 23/073
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini annuel : 16 000 euro(s) HT - Montant maxi annuel : 85 000 euro(s) HT. Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1424878
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini annuel : 16 000 euro(s) HT - Montant maxi annuel : 85 000 euro(s) HT. Les...”
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Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: selon bons de commande
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée du marché : 1 an, reconductible jusqu'à 3 fois dans les mêmes conditions”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Selon règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 24820009900013
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAREGES Brigitte
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: 0563221287 📞
URL: http://www.montauban.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424878 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424878 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 534389
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1289771
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-114364 (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport, fourniture et pose de conteneurs enterrés dans le cadre du remplacement du matériel existant pour le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro de référence: 23/073
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini annuel : 16 000 euro(s) HT - Montant maxi annuel : 85 000 euro(s) HT. Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1424878
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant mini annuel : 16 000 euro(s) HT - Montant maxi annuel : 85 000 euro(s) HT. Les...”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Adresse postale: selon bons de commande
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée du marché : 1 an, reconductible jusqu'à 3 fois dans les mêmes conditions”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Selon règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 24820009900013
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAREGES Brigitte
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: 0563221287 📞
URL: http://www.montauban.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424878 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424878 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 534389
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1289771
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 039-114364 (2024-02-22)
Avis de marché (2024-03-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-26 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/03/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 25/04/2024 à 17h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/03/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 26/04/2024 à 09h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 26fd8512-b6b1-4b6a-a800-4f8ec9911211-01
Source: OJS 2024/S 060-177594 (2024-03-22)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-26 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 25/03/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 25/04/2024 à 17h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/03/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 26/04/2024 à 09h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 26fd8512-b6b1-4b6a-a800-4f8ec9911211-01
Source: OJS 2024/S 060-177594 (2024-03-22)
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