Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B)
Trifyl
La présente consultation concerne le choix de prestataires en charge du transport et de la valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries du territoire de TRIFYL.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
Qui ?- • Trifyl
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B)
Numéro de référence: 24.137
Brève description:
“La présente consultation concerne le choix de prestataires en charge du transport et de la valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Nord de Trifyl
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Nord de Trifyl”
Informations complémentaires:
“Les prestations réalisées dans le cadre de ce lot sont limitées à 750 000 sur sa période initiale (soit 2 ans), la même limite s'appliquera en cas de reconduction.”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les marchés débutent le 1er janvier 2025 et s'achèvent le 31 décembre 2026. Ils sont ensuite renouvelables dans les mêmes conditions une fois pour une...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.6
Critère de qualité (nom): Critère "valeur technique" sur 30 % apprécié en considérant les indications portées dans le mémoire technique et à l'aide des éléments d'appréciation indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 0.3
Critère de qualité (nom): Critère "performance en matière de développement durable" sur 10 % apprécié en en considérant les indications portées dans le mémoire technique à l'aide des éléments d'appréciation indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 0.1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Sud de Trifyl
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Sud de Trifyl”
Informations complémentaires:
“Les prestations réalisées dans le cadre de ce lot sont limitées à 1 500 000 sur sa période initiale (soit 2 ans), la même limite s'appliquera en cas de reconduction.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation concerne le choix de prestataires en charge du transport et de la valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Trifyl
Numéro d'enregistrement national: 25810216900244
Adresse postale: 3316 route de sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessiere candeil
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@trifyl.fr 📧
Téléphone: 0563812300 📞
URL: https://www.trifyl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KhQt8HdiY4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KhQt8HdiY4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite des sites concernés par la présente opération. Les modalités de cette visite sont précisées à...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-575745 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B)
Numéro de référence: 24.137
Brève description:
“La présente consultation concerne le choix de prestataires en charge du transport et de la valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Nord de Trifyl
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Nord de Trifyl”
Informations complémentaires:
“Les prestations réalisées dans le cadre de ce lot sont limitées à 750 000 sur sa période initiale (soit 2 ans), la même limite s'appliquera en cas de reconduction.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les marchés débutent le 1er janvier 2025 et s'achèvent le 31 décembre 2026. Ils sont ensuite renouvelables dans les mêmes conditions une fois pour une...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.6
Critère de qualité (nom): Critère "valeur technique" sur 30 % apprécié en considérant les indications portées dans le mémoire technique et à l'aide des éléments d'appréciation indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 0.3
Critère de qualité (nom): Critère "performance en matière de développement durable" sur 10 % apprécié en en considérant les indications portées dans le mémoire technique à l'aide des éléments d'appréciation indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 0.1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Sud de Trifyl
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport et valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés sur les déchèteries situées dans le secteur Sud de Trifyl”
Informations complémentaires:
“Les prestations réalisées dans le cadre de ce lot sont limitées à 1 500 000 sur sa période initiale (soit 2 ans), la même limite s'appliquera en cas de reconduction.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La présente consultation concerne le choix de prestataires en charge du transport et de la valorisation de déchets de bois résiduels (classe B) collectés...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Trifyl
Numéro d'enregistrement national: 25810216900244
Adresse postale: 3316 route de sieurac
Code postal: 81300
Commune postale: Labessiere candeil
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@trifyl.fr 📧
Téléphone: 0563812300 📞
URL: https://www.trifyl.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KhQt8HdiY4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_KhQt8HdiY4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité d'effectuer une visite des sites concernés par la présente opération. Les modalités de cette visite sont précisées à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-575745 (2024-09-23)
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