Transport et traitement des refus issus de l'UVEOR VENESYS de Vannes dans une ou plusieurs installation(s) de traitement
SYSEM
La prestation consiste à prendre en charge : - Les refus détectés en Hall de réception appelés : encombrants - Les refus de tri de dimension supérieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique, appelés : refus > 50mm Les refus de tri de dimension inférieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique, appelés : refus < 50mm
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ?- • SYSEM
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des refus issus de l'UVEOR VENESYS de Vannes dans une ou plusieurs installation(s) de traitement
Numéro de référence: 2024002
Brève description:
“La prestation consiste à prendre en charge : - Les refus détectés en Hall de réception appelés : encombrants - Les refus de tri de dimension supérieure à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste à prendre en charge les refus de tri de dimension inférieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique.”
Informations complémentaires:
“Une visite du site est possible jusqu'au 7 mai 2024 inclus”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste à prendre en charge les refus appelés "encombrants", détectés en hall de réception de l'UVEOR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste à prendre en charge les refus de tri de dimension supérieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sysem
Numéro d'enregistrement national: 25561337400065
Adresse postale: Syndicat Mixte du Sud Est du Morbihan
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sysem.fr 📧
Téléphone: 0297426675 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: CCIRA de Nantes DREETS des Pays de Loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: Hôtel Bizien
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: Hôtel Bizien
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-206063 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des refus issus de l'UVEOR VENESYS de Vannes dans une ou plusieurs installation(s) de traitement
Numéro de référence: 2024002
Brève description:
“La prestation consiste à prendre en charge : - Les refus détectés en Hall de réception appelés : encombrants - Les refus de tri de dimension supérieure à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste à prendre en charge les refus de tri de dimension inférieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique.”
Informations complémentaires:
“Une visite du site est possible jusqu'au 7 mai 2024 inclus”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 30 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste à prendre en charge les refus appelés "encombrants", détectés en hall de réception de l'UVEOR”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste à prendre en charge les refus de tri de dimension supérieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sysem
Numéro d'enregistrement national: 25561337400065
Adresse postale: Syndicat Mixte du Sud Est du Morbihan
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sysem.fr 📧
Téléphone: 0297426675 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: CCIRA de Nantes DREETS des Pays de Loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: Hôtel Bizien
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: Hôtel Bizien
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-206063 (2024-04-05)
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