Transport et traitement des refus issus de l'UVEOR VENESYS de Vannes dans une ou plusieurs installation(s) de traitement
SYSEM
La prestation consiste à prendre en charge : - Les refus détectés en Hall de réception appelés : encombrants - Les refus de tri de dimension supérieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique, appelés : refus > 50mm Les refus de tri de dimension inférieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique, appelés : refus < 50mm
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ?- • SYSEM
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des refus issus de l'UVEOR VENESYS de Vannes dans une ou plusieurs installation(s) de traitement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des refus issus du process du tri mécano biologique < 50 mm
Quantité: 24078 tonne
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des refus détectés en hall de réception : "encombrants"
Quantité: 306 tonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des refus issus du process de tri mécano biologique > 50 mm
Quantité: 33919 tonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Code postal: 56000
Ville: Vannes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sysem
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Syndicat Mixte du Sud Est du Morbihan
Zi du prat
14 AVENUE PAUL DUPLAIX
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sysem.fr 📧
Téléphone: 0297426675 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CCIRA de Nantes DREETS des Pays de Loire
22 Mail Pablo Picasso Immeuble Skyline
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Bizien
3 Rue Contour de la Motte
CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-206063 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des refus issus de l'UVEOR VENESYS de Vannes dans une ou plusieurs installation(s) de traitement
Numéro de référence:
2024002
Brève description:
La prestation consiste à prendre en charge :
- Les refus détectés en Hall de réception appelés : encombrants
- Les refus de tri de dimension supérieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique, appelés : refus > 50mm
Les refus de tri de dimension inférieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique, appelés : refus < 50mm
Afficher plus
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024002-003
Titre: Transport et traitement des refus issus du process du tri mécano biologique < 50 mm
Quantité: 24078 tonne
Description du marché:
La prestation consiste à prendre en charge les refus de tri de dimension inférieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique.
Informations complémentaires: Une visite du site est possible jusqu'au 7 mai 2024 inclus
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 30 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
2024002-001
Titre: Transport et traitement des refus détectés en hall de réception : "encombrants"
Quantité: 306 tonne
Description du marché:
La prestation consiste à prendre en charge les refus appelés "encombrants", détectés en hall de réception de l'UVEOR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2024002-002
Titre: Transport et traitement des refus issus du process de tri mécano biologique > 50 mm
Quantité: 33919 tonne
Description du marché:
La prestation consiste à prendre en charge les refus de tri de dimension supérieure à 50mm issus du process du tri mécano biologique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Code postal: 56000
Ville: Vannes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation du dossier de consultation des entreprises
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sysem
Numéro d'enregistrement national:
25561337400065
Adresse postale: Syndicat Mixte du Sud Est du Morbihan
Zi du prat
14 AVENUE PAUL DUPLAIX
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sysem.fr 📧
Téléphone: 0297426675 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: CCIRA de Nantes DREETS des Pays de Loire
22 Mail Pablo Picasso Immeuble Skyline
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500039
Adresse postale: Hôtel Bizien
3 Rue Contour de la Motte
CS 44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-206063 (2024-04-05)
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