Transport et traitement des refus issus de l'UVÉOR de Mauges-sur-Loire (Bourgneuf-en-Mauges)

Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des refus issus de l'UVÉOR de Mauges-sur-Loire (Bourgneuf-en-Mauges)
Numéro de référence: 2024-06
Brève description:
“Le marché a pour objet une prestation de service. Il s'agit de transporter les refus secondaires issus de l'UVÉOR de Mauges-sur-Loire (lot n°1) et de les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: L1
Titre: transport des refus issus de l'UVÉOR
Description du marché:
“Il s'agit de transporter les refus secondaires issus de l'UVÉOR de Mauges-sur-Loire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Durée de l'accord: 69 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 6
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: L2
Titre: traitement des refus issus de l'UVÉOR
Description du marché:
“Il s'agit de traiter les refus secondaires issus de l'UVÉOR de Mauges-sur-Loire”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Valor3e
Numéro d'enregistrement national: 25490256200050
Adresse postale: 1 rue Thomas Edison - ZI La Bergerie
Code postal: 49280
Commune postale: La Seguiniere
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.maudet@valor3e.fr 📧
Téléphone: +33 252600923 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1045382 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1045382 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
BP24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal compétent pour les litiges relatifs à l'application du présent marché est le TA de Nantes. Les voies de recours sont les voies de recours...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-567795 (2024-09-19)