Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur consultation allotie en 4 lots, Accords-cadres mono-attributaires sans seuil minimum et avec seuils maximums. Durée 1 an renouvelable 3 fois
Grand Paris Sud Est Avenir
Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur consultation allotie en 4 lots, Accords-cadres mono-attributaires sans seuil minimum et avec seuils maximums. Durée 1 an renouvelable 3 fois
Numéro de référence: Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeurs
Brève description:
“Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport à destination de la piscine de Chennevières sur Marne
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport à destination de la piscine de Chennevières sur Marne”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois qui démarre à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances environnementales 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transport de personnes en autocar pour répondre aux besoins divers de GPSEA
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport de personnes en autocar pour répondre aux besoins divers de GPSEA”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique 50 points
performances environnementales 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Transport à destination de la piscine de Sucy en Brie
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Transport à destination de la piscine de Sucy en Brie.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50 points
Performance environnementale sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les marchés de la présente consultation prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R2162-2, R2162-13...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-07 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au RC pour le reste des critères”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation et le code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Paris Sud Est Avenir
Numéro d'enregistrement national: 20005800600061
Adresse postale: Zone Europarc - 14 rue Le Corbusier
Code postal: 94046
Commune postale: Creteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@gpsea.fr 📧
Téléphone: +33141943043 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z8dklQPwSo 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z8dklQPwSo 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z8dklQPwSo 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les élements n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 076-226573 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur consultation allotie en 4 lots, Accords-cadres mono-attributaires sans seuil minimum et avec seuils maximums. Durée 1 an renouvelable 3 fois
Numéro de référence: Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeurs
Brève description:
“Transport d'enfants et de personnes en autocar avec chauffeur”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport à destination de la piscine de Chennevières sur Marne
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport à destination de la piscine de Chennevières sur Marne”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois qui démarre à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50 points
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances environnementales 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transport de personnes en autocar pour répondre aux besoins divers de GPSEA
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport de personnes en autocar pour répondre aux besoins divers de GPSEA”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique 50 points
performances environnementales 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Transport à destination de la piscine de Sucy en Brie
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Transport à destination de la piscine de Sucy en Brie.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50 points
Performance environnementale sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Transport à destination de la piscine de Boissy-Saint-Léger”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Les marchés de la présente consultation prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R2162-2, R2162-13...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-07 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au RC pour le reste des critères”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation et le code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Paris Sud Est Avenir
Numéro d'enregistrement national: 20005800600061
Adresse postale: Zone Europarc - 14 rue Le Corbusier
Code postal: 94046
Commune postale: Creteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@gpsea.fr 📧
Téléphone: +33141943043 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z8dklQPwSo 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z8dklQPwSo 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_z8dklQPwSo 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les élements n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 076-226573 (2024-04-15)
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