Traitement des déchets issus des déchèteries du SIRTOM de la région de Brive- Années 2025-2028

Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets issus des déchèteries du SIRTOM de la région de Brive- Années 2025-2028
Brève description:
“Traitement des déchets issus des 18 déchèteries du SIRTOM de la région de Brive- Années 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Titre: 1 - Traitement des déchets Tout-venant - encombrants
Description du marché:
“Traitement des déchets Tout-venant - encombrants”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 30%
Valeur environnementale: 20%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: 2 - Traitement des Cartons
Description du marché:
“Traitement des Cartons”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: 3 - Traitement des Ferrailles et métaux, batteries de véhicules
Description du marché:
“Traitement des Ferrailles et métaux, batteries de véhicules”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 30 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: 4 - Traitement de l'Amiante
Description du marché:
“Traitement de l'Amiante”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: 5 - Traitement des Déchets Diffus Spécifiques (hors REP)
Description du marché:
“Traitement des Déchets Diffus Spécifiques (hors REP)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: 6 - Traitement des Bouteilles de gaz vides et extincteurs
Description du marché:
“Traitement des Bouteilles de gaz vides et extincteurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: 7 - Traitement des des Inertes (gravats) - Zone A
Description du marché:
“Traitement des des Inertes (gravats) - Zone A”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: 8 - Traitement des Inertes (gravats) - Zone B
Description du marché:
“Traitement des Inertes (gravats) - Zone B”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: 9 - Traitement des Inertes (gravats) - Zone C
Description du marché:
“Traitement des Inertes (gravats) - Zone C”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: 10 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone A
Description du marché:
“Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone A”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Titre: 11 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone B
Description du marché:
“Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone B”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Titre: 12 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone C
Description du marché:
“Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone C”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Titre: 13 - Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone D
Description du marché:
“Traitement des Déchets verts et Déchets de bois. - Zone D”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIRTOM de la Région de Brive
Numéro d'enregistrement national: 25190310000039
Adresse postale: CS 11019 - Avenue du 4 Juillet 1776
Code postal: 19315
Commune postale: Brive cedex
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hdjafar@sirtom-brive.fr 📧
Téléphone: +33 555176512 📞
URL: https://www.sirtom-region-brive.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sirtom-region-brive.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sirtom-region-brive.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_10674_1049707.html 🌏
URL de participation: https://www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500026
Code postal: 33063
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de LIMOGES
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Greffe du Tribunal administratif de LIMOGES”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 201-623487 (2024-10-11)