Toutes BDD (dpts 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91) - Approvisionnement en fournitures de matériaux et matériels en bois et maçonnerie au profit des régies soutenues par l'ESID de Rennes
ESID de Rennes
Toutes BDD (dpts 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91) - Approvisionnement en fournitures de matériaux et matériels en bois et maçonnerie au profit des régies soutenues par l'ESID de Rennes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Toutes BDD (dpts 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91) - Approvisionnement en fournitures de matériaux et matériels en bois et maçonnerie au profit des régies soutenues par l'ESID de Rennes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID d'Angers-Le Mans-Saumur (départements 44, 49, 61, 72 et 85)
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID de Rennes-Vannes-Coëtquidan (départements 22, 35, 53 et 56)
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référent au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID de Bourges-Avord (départements 18, 36 et 58)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID d'Orléans-Bricy (départements 28, 45, 89 et 91)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID d'Evreux (départements 27 et 76)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID de Tours (départements 37 et 41)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID de Cherbourg (départements 14 et 50)
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Esid de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier Margueritte - BP 14
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-rennes-marches-sai.resp.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0223352830 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2548556&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2548556&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-307411 (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Toutes BDD (dpts 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91) - Approvisionnement en fournitures de matériaux et matériels en bois et maçonnerie au profit des régies soutenues par l'ESID de Rennes
Numéro de référence:
DAF_2024_000669_23-068
Brève description:
Toutes BDD (dpts 14-18-22-27-28-35-36-37-41-44-45-49-50-53-56-58-61-72-76-85-89-91) - Approvisionnement en fournitures de matériaux et matériels en bois et maçonnerie au profit des régies soutenues par l'ESID de Rennes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: USID d'Angers-Le Mans-Saumur (départements 44, 49, 61, 72 et 85)
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Description du marché:
Approvisionnement des équipes de travaux des régies en fournitures de matériaux et matériels en bois et maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois
📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
l'Accord-Cadre prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à compter de la date anniversaire de sa notification
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: USID de Rennes-Vannes-Coëtquidan (départements 22, 35, 53 et 56)
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référent au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: USID de Bourges-Avord (départements 18, 36 et 58)
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: USID d'Orléans-Bricy (départements 28, 45, 89 et 91)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: USID d'Evreux (départements 27 et 76)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: USID de Tours (départements 37 et 41)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: USID de Cherbourg (départements 14 et 50)
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
ne pas entrer dans l'un des cas
d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Esid de rennes
Numéro d'enregistrement national:
110000201100044
Adresse postale: Quartier Margueritte - BP 14
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-rennes-marches-sai.resp.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0223352830 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2548556&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2548556&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 CONTOUR DE LA MOTTE
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-307411 (2024-05-23)
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