Tonnes WC - TATL
SNCF Voyageurs
Les TGV Atlantique vont être en circulation jusqu'à 2030. Pour répondre aux besoin pour la maintenance préventive & corrective et les Equipements vieillissants, l'Etablissement souhaite se doter de deux tonnes WC nouvelles générations. Besoin pour S2 2025
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tonnes WC - TATL
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement ferroviaire 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 Tonnes WC 'Petite"
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: GAPD
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: SANS OBJET
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Non concerné
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SNCF Voyageurs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE MOKE
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sonia.vergara@sncf.fr 📧
Téléphone: +33627341036 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-641094 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tonnes WC - TATL
Brève description:
Les TGV Atlantique vont être en circulation jusqu'à 2030. Pour répondre aux besoin pour la maintenance préventive & corrective et les Equipements vieillissants, l'Etablissement souhaite se doter de deux tonnes WC nouvelles générations. Besoin pour S2 2025
Afficher plus
Produits/services: Équipement ferroviaire 📦
Description
Identifiant interne:
2024DOS0458559
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les TGV Atlantique vont être en circulation jusqu'à 2030. Pour répondre aux besoin pour la maintenance préventive & corrective et les Equipements vieillissants, l'Etablissement souhaite se doter de deux tonnes WC nouvelles générations. Besoin pour S2 2025.
Afficher plus
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1 Tonnes WC 'Petite"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: GAPD
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: SANS OBJET
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Non concerné
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SNCF Voyageurs
Numéro d'enregistrement national:
519 037 584 14786
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE MOKE
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sonia.vergara@sncf.fr 📧
Téléphone: +33627341036 📞
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services de chemin de fer
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 01 44 32 51 51 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-641094 (2024-10-21)
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