TAILLE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE ET DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE SARCELLES (2 lots)
Ville de Sarcelles
La présente consultation comprend deux lots en accords cadres mono attributaire à bons de commande concernant l'élagage, l'abattage, l'essouchage et le diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de Sarcelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-12 | Avis de marché |
| 2024-08-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TAILLE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE ET DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE SARCELLES (2 lots)
Brève description:
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taille, abattage et essouchage d'arbres situés sur le territoire de la Ville.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Durée un an renouvelable trois fois maximum.
Code postal: 95200
Ville: Sarcelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): LA VALEUR TECHNIQUE sur 60 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de la Ville.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la commande publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-12 14:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la commande publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.gaborit@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382132 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1038866.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation à l'article 12.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 158-489454 (2024-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TAILLE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE ET DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE SARCELLES (2 lots)
Brève description:
La présente consultation comprend deux lots en accords cadres mono attributaire à bons de commande concernant l'élagage, l'abattage, l'essouchage et le diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de Sarcelles.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Taille, abattage et essouchage d'arbres situés sur le territoire de la Ville.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande de 300 000 euros HT par an pour ce lot 1.
Travaux de taille du patrimoine arboré de la commune de Sarcelles :
Parcs, squares, groupes scolaires, îlots directionnels, accompagnement de voirie.
Il a pour but de définir le mode d'exécution des différents travaux.
Afficher plus
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Durée un an renouvelable trois fois maximum.
Code postal: 95200
Ville: Sarcelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): LA VALEUR TECHNIQUE sur 60 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Diagnostic phytosanitaire des arbres sur le territoire de la Ville.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Il consiste à réaliser arbre par arbre et sur commande individuelle, un diagnostic visuel pouvant être complété par des études approfondies (maillet, tarière, pénétromètre, tomographie...) en cas d'incertitude sur les conclusions, le but étant de déterminer la dangerosité de l'arbre et les mesures à mettre en place pour la prévenir, celles-ci pouvant aller jusqu'à l'abattage du sujet.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la commande publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-12 14:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la commande publique de la ville de Sarcelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Qualifications professionnelles et/ ou des références similaires: Pour les critères attribution voir l'article 7 du règlement de consultation des opérateurs économiques propres à ce lot.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
21950585600019
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: p.gaborit@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382132 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1038866.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise Et Greffe du TA
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation à l'article 12.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 158-489454 (2024-08-12)
Avis de marché (2024-08-16)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-17 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: e0ffc2e8-97a3-4f12-9bc7-619b2421b6ed-01
Source: OJS 2024/S 160-496871 (2024-08-16)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-17 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public
La réception des offres prévue le 12/09/2024 à 12h00 et reportée au 17/09/2024 à 12h00
La date d'ouverture des plis prévue le 12/09/2024 à 14h00 et reportée au 17/09/2024 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public
La réception des offres prévue le 12/09/2024 à 12h00 et reportée au 17/09/2024 à 12h00
La date d'ouverture des plis prévue le 12/09/2024 à 14h00 et reportée au 17/09/2024 à 12h00
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e0ffc2e8-97a3-4f12-9bc7-619b2421b6ed-01
Source: OJS 2024/S 160-496871 (2024-08-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)