Solution pédagogique pour la médecine traumatologique, équipement pratique, prestations, accessoires et consommables associés

GIP Resah

Solution pédagogique pour la médecine traumatologique, équipement pratique, prestations, accessoires et consommables associés. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat « intermédiaire » au sens de l'article L. 2113-2.2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCAP, pour le lot 4 mais aussi en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2.1° du Code, pour les lots 1 à 3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GIP Resah

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-31	Avis de marché
2024-02-20	Avis de marché
2024-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solution pédagogique pour la médecine traumatologique, équipement pratique, prestations, accessoires et consommables associés
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-R007-003-000
Titre: Lunettes de réalité mixte pour la visualisation et la planification d'actes chirurgicaux complexes en traumatologie et équipements associés
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Lunettes de réalité mixte pour la visualisation et la planification d'actes chirurgicaux complexes en traumatologie et équipements associés

Informations complémentaires:

L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché

Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2028-04-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois puis une (1) fois pour une période de six(6) mois, et deux (2) fois pour une période de trois (3) mois par tacite reconduction

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Valeur technique -Qualité de service -Impact environnemental et social Ces critères sont décrits dans le règlement de la consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 2024-R007-001-000
Titre: Solution globale de pédagogie pour la chirurgie traumatique et la médecine générale
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Solution globale de pédagogie pour la chirurgie traumatique et la médecine générale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2024-R007-004-000
Titre: Environnement de formation à la chirurgie micro-invasive et robotique associée
Description du marché: Environnement de formation à la chirurgie micro-invasive et robotique associée
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 2024-R007-002-000
Titre: Pédagogie universitaire et médicale par système de visualisation en réalité augmentée
Description du marché:

Pédagogie universitaire et médicale par système de visualisation en réalité augmentée

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France et DROM
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

-une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles ; -Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: les motifs d'exclusion sont décrits dans le règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP Resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 78 54 54 📞
URL: https://www.resah.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les accords cadres sont des accords cadres mono-attributaires à bons de commande pour les lots 1 à 3 et à marchés subséquents pour le lot 4 et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 29/02/2024 à 12h00 heure de Paris

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 023-066280 (2024-01-31)

Avis de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000 EUR 💰
Description
12 000 000 EUR 💰
8 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 12:00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La section 2.1.4 a été modifiée comme suit: La date et la durée de réception des offres correspondent au 04/03/2024 à 12h00 heure de Paris - France Pour chacun des lots la section 5.1.12 - condition du marché public - date de réception de offres a été modifiée au lieu de lire le 29/02/2024 il convient de lire 04/03/2024

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5e7f8af6-55a9-4b49-b693-e964b62f6ae0-01
Source: OJS 2024/S 038-109711 (2024-02-20)

Avis d'attribution de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 24 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 96 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 3 - Lunettes de réalité mixte pour la visualisation et la planification d'actes chirurgicaux complexes en traumatologie et équipements associés
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot 3 - Lunettes de réalité mixte pour la visualisation et la planification d'actes chirurgicaux complexes en traumatologie et équipements associés

Titre: Lot 1 - Solution globale de pédagogie pour la chirurgie traumatique et la médecine générale
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Lot 1- Solution globale de pédagogie pour la chirurgie traumatique et la médecine générale

Titre: Lot 4 - Environnement de formation à la chirurgie micro-invasive et robotique associée
Description du marché:

lot 4 - Environnement de formation à la chirurgie micro-invasive et robotique associée

Titre: Lot 2 - Pédagogie universitaire et médicale par système de visualisation en réalité augmentée
Description du marché:

Lot 2 - Pédagogie universitaire et médicale par système de visualisation en réalité augmentée

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-R007-001-000
Date de conclusion du contrat: 2024-04-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TWIN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Twin medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Twin medical
Numéro d'enregistrement national: 78888473200025
Adresse postale: 21, Rue Paul Pousset
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@twin-medical.com 📧
Téléphone: +33241058291 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: BRAINLAB SALES GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Brainlab sales gmbh
Nom et adresse du contractant
Nom: Brainlab sales gmbh
Numéro d'enregistrement national: 53529682600022
Adresse postale: Tour Ariane 5 Place de la Pyramide
Code postal: 92088
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Courrier électronique: fr_sales@brainlab.com 📧
Téléphone: +33155681075 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: CMR SURGICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cmr surgical
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmr surgical
Numéro d'enregistrement national: 87782057100025
Adresse postale: 27-33 Quai Alphone Le Gallo
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Courrier électronique: customer.service@cmrsurgical.com 📧
Téléphone: +33631781213 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: equipementpatient@resah.fr 📧
Téléphone: +33155785454 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 109711-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les accords cadres sont des accords cadres mono-attributaires à bons de commande en mode dit "grossiste" pour les lots 1 à 3 et à marchés subséquents en mode dit "intermédiaire" pour le lot 4 et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Concernant le lot 4 l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés CMR SURGICAL (mandataire), INFIMED SASU (Co-traitant) et LA BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING (Co-traitant).

Organe de révision
Téléphone: +330144594400 📞

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Source: OJS 2024/S 168-519611 (2024-08-27)

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