SGAMI33-2024-17-FCS Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
SGAMI Sud Ouest
SGAMI33-2024-17-FCS Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Peintures, vernis et mastics
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
| 2024-06-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SGAMI33-2024-17-FCS Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures, vernis et mastics 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: SGAMI33-2024-17-FCS_Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
Description du marché:
Adresse postale: ANTENNE LOGISTIQUE DE LIMOGES Allée Loéwy Technopole
Code postal: 87021
Ville: Limoges
Adresse postale: Antenne logistique de BAYONNE 6 avenue de Marhum
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Adresse postale: ATELIER REGIONAL DE BORDEAUX 89 cours Dupré de Saint-Maur
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Adresse postale: SAM Limoges (Section d'Appui à la Mobilité de Limoges) Caserne Jourdan 119 rue Victor Thuillat
Code postal: 87100
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-09 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des critères de sélection: PRIX - 60%: Bordereau de prix unitaires + grille de remise
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SGAMI Sud Ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 89 cours dupré de siant maur
Code postal: 33041
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgap33-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556997749 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2534821&orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable (CCIRA) de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 05 54 68 99 56 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 56 99 38 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-297684 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SGAMI33-2024-17-FCS Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
Numéro de référence:
SGAMI33-2024-17-FCS
Brève description:
SGAMI33-2024-17-FCS Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
Afficher plus
Produits/services: Peintures, vernis et mastics 📦
Description
Identifiant interne:
SGAMI33-2024-17-FCS
Titre: SGAMI33-2024-17-FCS_Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone Sud-Ouest
Description du marché:
Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de peinture, d'ingrédients et accessoires pour peinture pour les véhicules des ateliers de réparation automobile des services de Police et de Gendarmerie Nationale de la Zone de défense Sud-Ouest
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: ANTENNE LOGISTIQUE DE LIMOGES Allée Loéwy Technopole
Code postal: 87021
Ville: Limoges
Adresse postale: Antenne logistique de BAYONNE 6 avenue de Marhum
Code postal: 64100
Ville: Bayonne
Adresse postale: ATELIER REGIONAL DE BORDEAUX 89 cours Dupré de Saint-Maur
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Adresse postale: SAM Limoges (Section d'Appui à la Mobilité de Limoges) Caserne Jourdan 119 rue Victor Thuillat
Code postal: 87100
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-09 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critère technique : 30%: Présentation des ingrédients, accessoires et matériels proposés
Qualité des matériels proposés
Délais : délai de livraison, délai d'intervention en cas de panne des machines, …
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: PRIX - 60%: Bordereau de prix unitaires + grille de remise
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critère environnemental : 10%: Aspect environnemental : Proposition de produits,
ingrédients répondant pleinement à des exigences en matière de respect de l'environnement
Motif d'exclusion: État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SGAMI Sud Ouest
Numéro d'enregistrement national:
13002032400013
Adresse postale: 89 cours dupré de siant maur
Code postal: 33041
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sgap33-marches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0556997749 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2534821&orgAcronyme=g6l 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable (CCIRA) de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
13002927500018
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C CCIRA de Bordeaux Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 05 54 68 99 56 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330001300013
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux cedex
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 56 99 38 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 097-297684 (2024-05-17)
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-25 📅
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6650bf10-ae6a-4f19-b62b-47373331ecb5-01
Source: OJS 2024/S 123-380069 (2024-06-25)
Objet
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-25 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la Date limite de retour des offres :
Initialement prévue au 28/06/2024 à 12h
Repoussée au 03/07/2024 à 12h
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6650bf10-ae6a-4f19-b62b-47373331ecb5-01
Source: OJS 2024/S 123-380069 (2024-06-25)
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