SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS

Habitat Audois

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-13 Avis de marché
2024-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de telecommunications
Numéro de référence: 24N004/MA
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Valeur estimée hors TVA: 872 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Téléphone fixe
Description du marché:
“Téléphone fixe”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Adresse postale: Sur l'ensemble des sites d'Habitat Audois
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Téléphone mobile
Description du marché:
“Téléphone mobile”
Produits/services supplémentaires: Téléphones mobiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Interconnexion des sites, accès internet et services associés
Description du marché:
“Interconnexion des sites, accès internet et services associés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'interconnexion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature comprenant (formulaire Dc1 ou équivalent) - Déclaration sur l'honneur conformément aux articles R2143-6 à R2143-10 du Code de la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) - La déclaration concernant les chiffres d'affaires des trois dernières années”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“- Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations équivalentes à celles objet du présent marché public au cours des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat audois
Numéro d'enregistrement national: 27110003400013
Adresse postale: 1 Place Saint Etienne
Cs 40021
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JANAUD Denis
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0468103262 📞
URL: https://www.habitat-audois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1465528 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1465528 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 646425
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 093-284019 (2024-05-13)
Avis d'attribution de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 872 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24n00401
Date de conclusion du contrat: 2024-10-08 📅
Titre: Téléphone fixe
Identifiant de l’offre: Societe francaise du radiotelephone - sfr
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe francaise du radiotelephone - sfr
Numéro d'enregistrement national: 1465528-1-1-1
Adresse postale: 16 Rue Du Gal Alain De Boissieu
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: spublic@sfr.com 📧
Téléphone: 0187265853 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Orange
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Orange
Numéro d'enregistrement national: 1465528-1-2-1
Adresse postale: 78 Rue Olivier De Serres
Courrier électronique: appels-offres.aeoc@orange.com 📧
Téléphone: 0556000906 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Adista
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Adista
Numéro d'enregistrement national: 1465528-1-3-1
Adresse postale: 9 Rue Blaise Pascal
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@adista.fr 📧
Téléphone: 0357545400 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54090
Région: Aude 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 284019-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A7CAAF09-EB05-7B56-8915EB4641EED112
Région: Hérault 🏙️
Source: OJS 2024/S 223-697519 (2024-11-14)