Services de santé au travail destinés aux salariés de la Caf des Hauts-de-Seine
CAF des Hauts-de-Seine
Services de santé au travail interentreprises destinés aux salariés de la Caf des Hauts-de-Seine
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ACMS
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé au travail destinés aux salariés de la Caf des Hauts-de-Seine
Numéro de référence: PA n° 05/2024
Brève description:
“Services de santé au travail interentreprises destinés aux salariés de la Caf des Hauts-de-Seine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Description
Description du marché:
“Prestations de service de santé au travail destinés à la Caf des Hauts de -Seine”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“CF . critères d'analyse des offres prévus au RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 38105099600010
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique-marches@caf92.caf.fr 📧
Téléphone: 0140979910 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. RC”
Source: OJS 2024/S 166-514187 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé au travail destinés aux salariés de la Caf des Hauts-de-Seine
Numéro de référence: PA n° 05/2024
Brève description:
“Services de santé au travail interentreprises destinés aux salariés de la Caf des Hauts-de-Seine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Description
Description du marché:
“Prestations de service de santé au travail destinés à la Caf des Hauts de -Seine”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“CF . critères d'analyse des offres prévus au RC”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caf des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 38105099600010
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique-marches@caf92.caf.fr 📧
Téléphone: 0140979910 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. RC”
Source: OJS 2024/S 166-514187 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Offre candidat 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Acms
Numéro d'enregistrement national: 77572822301053
Adresse postale: 55 Rue Rouget de l'isle
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@asso.acms.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 70/88 rue Paul Lescop
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Source: OJS 2025/S 020-061744 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Offre candidat 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Acms
Numéro d'enregistrement national: 77572822301053
Adresse postale: 55 Rue Rouget de l'isle
Code postal: 92150
Commune postale: Suresnes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@asso.acms.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 70/88 rue Paul Lescop
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Parvis du Tribunal
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Source: OJS 2025/S 020-061744 (2025-01-27)
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