Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)

Conseil Départemental de l'Ariège (09)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.

Qui ?

• Conseil Départemental de l'Ariège (09)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs › Services cinématographiques et services vidéo

Où ?

• Midi-Pyrénées › Ariège
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-11	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)
Numéro de référence: 2024CP728
Brève description:

Service de vidéo à la demande pour les besoins des bibliothèques partenaires de la bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services cinématographiques et services vidéo 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024CP728-1
Titre: Offre de cinéma généraliste à la demande
Description du marché: Offre de cinéma généraliste à la demande
Adresse postale: Bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA)
Code postal: 09000
Ville: Foix
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 3 reconductions identiques
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024CP728-2
Titre: Offre de cinéma documentaire à la demande
Description du marché: Offre de cinéma documentaire à la demande
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Bibliothèque départementale de l'Ariège (BDA) 3 Chemin de la Montagne

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Contrairement à ce qui est écrit dans le présent avis, il est possible pour les candidats de soumissionner à un seul lot, à plusieurs lots ou à tous les lots.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Toulouse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-551788 (2024-09-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services cinématographiques et services vidéo (6)