Réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins-.
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne des prestations de réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins – relance des lots n°1, 3, 30, 31, 40, 41, 42, 55 et 57. Accord-cadre avec minimum et maximum. Relance de la procédure consécutive à : - Pour les lots n°1 et 3 : une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir, entre autres, la forme des contrats et de basculer vers un fonctionnement mono-attributaire à bons de commande ; - Pour les lots n°30, 31, 40, 41, 42, 55 et 57 : une déclaration d’infructuosité, toutes les offres remises ayant été classées irrégulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de quincaillerie, de visserie, de boulonnerie et d’outils de coupe
Description du marché: Fourniture de quincaillerie, de visserie, de boulonnerie et d’outils de coupe
Durée de l'accord: 44 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces génériques, d’accessoires et d’outillage pour l’entretien et la réparation de véhicules automobiles légers et de fourgons
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur le secteur de Golbey
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur les secteurs de Remiremont et Sainte-Marguerite
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Golbey
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Remiremont
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Sainte Marguerite
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et fourgons marque STELLANTIS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réparation, entretien et fourniture de pièces détachées pour matériels de travaux publics de marque RABAUD
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34193 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34193 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-765175 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins-.
Numéro de référence:
F24015
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins – relance des lots n°1, 3, 30, 31, 40, 41, 42, 55 et 57.
Accord-cadre avec minimum et maximum.
Relance de la procédure consécutive à :
- Pour les lots n°1 et 3 : une déclaration sans suite pour motif d’intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir, entre autres, la forme des contrats et de basculer vers un fonctionnement mono-attributaire à bons de commande ;
- Pour les lots n°30, 31, 40, 41, 42, 55 et 57 : une déclaration d’infructuosité, toutes les offres remises ayant été classées irrégulières.
Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de quincaillerie, de visserie, de boulonnerie et d’outils de coupe
Description du marché: Fourniture de quincaillerie, de visserie, de boulonnerie et d’outils de coupe
Durée de l'accord: 44 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de pièces génériques, d’accessoires et d’outillage pour l’entretien et la réparation de véhicules automobiles légers et de fourgons
Description du marché:
Fourniture de pièces génériques, d’accessoires et d’outillage pour l’entretien et la réparation de véhicules automobiles légers et de fourgons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur le secteur de Golbey
Description du marché:
Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur le secteur de Golbey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur les secteurs de Remiremont et Sainte-Marguerite
Description du marché:
Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur les secteurs de Remiremont et Sainte-Marguerite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
40
Titre: Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Golbey
Description du marché:
Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Golbey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
41
Titre: Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Remiremont
Description du marché:
Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
42
Titre: Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Sainte Marguerite
Description du marché:
Réparation, fourniture et pose de vitrages pour tous types de véhicules sur le secteur de Sainte Marguerite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
55
Titre: Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et fourgons marque STELLANTIS
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et fourgons marque STELLANTIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
57
Titre: Réparation, entretien et fourniture de pièces détachées pour matériels de travaux publics de marque RABAUD
Description du marché:
Réparation, entretien et fourniture de pièces détachées pour matériels de travaux publics de marque RABAUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34193 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34193 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Les accords-cadres seront conclus jusqu’au 30 novembre 2028 inclus à compter de la date prévue dans le CCP.
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-765175 (2024-12-12)
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