Relance - Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac

Mairie de Blagnac

Il s'agit de la relance de 3 lots déclarés sans suite lors de la consultation 202405 : lot 9 : Fruits et légumes frais, lot 29 : Epicerie biologique et lot 30 : Fruits et légumes frais biologiques. La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH), de l'Espace Seniors, du portage de repas à domicile et des Services municipaux. L'accord-cadre avec montant minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations du lot 29 sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2025. Il pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.

Qui ?

• Mairie de Blagnac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance - Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac
Numéro de référence: 202409
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché:

Par période : Montant minimum : 105 000.00 euro(s) HT / maximum : 165 000.00 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Régie Municipale de Restauration4 avenue Pierre-Georges Latécoère31700 Blagnac
Code postal: 31700
Ville: Blagnac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution appréciées au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable dans l'exécution de la prestation et des approvisionnements directs des produits de l'agriculture au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Epicerie biologique
Description du marché:

Par période : Montant minimum : 5 000.00 euro(s) HT / maximum : 20 000.00 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: fruits et légumes frais biologiques
Description du marché:

Par période : Montant minimum : 5 000.00 euro(s) HT / maximum : 30 000.00 euro(s) HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Blagnac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-30 14:00:00 📅
Lieu: Mairie de Blagnac
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1) Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus
Capacité technique et professionnelle

Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget principal de la Ville

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de blagnac
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Adresse postale: 1 Place des Arts
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Carles joseph
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: 0561717200 📞
Fax: 0561717273 📠
URL: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mairie-blagnac.fr/ma-mairie/marches-publics/achat-et-marches-publics/acces-aux-consultations-en-cours 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497496 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497496 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Des échantillons sont demandés pour le lot 29. Pour tous les lots : Les variantes ne pourront pas concerner la liste des produits qui devra être respectée ; en revanche, elles pourront porter sur le piéçage, le poids unitaire (dans ce cas-là, le poids proposé devra être précisé), le conditionnement, le calibrage

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 220746
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425707 (2024-07-15)

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