Il s'agit de la relance de 3 lots déclarés sans suite lors de la consultation 202405 : lot 9 : Fruits et légumes frais, lot 29 : Epicerie biologique et lot 30 : Fruits et légumes frais biologiques. La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH), de l'Espace Seniors, du portage de repas à domicile et des Services municipaux. L'accord-cadre avec montant minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations du lot 29 sont réglées par des prix unitaires. L'accord cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2025. Il pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
Avis de marché (2024-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance - Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Blagnac
Numéro de référence: 202409
Brève description:
“Il s'agit de la relance de 3 lots déclarés sans suite lors de la consultation 202405 : lot 9 : Fruits et légumes frais, lot 29 : Epicerie biologique et lot...”
Brève description
Il s'agit de la relance de 3 lots déclarés sans suite lors de la consultation 202405 : lot 9 : Fruits et légumes frais, lot 29 : Epicerie biologique et lot 30 : Fruits et légumes frais biologiques.
La fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Blagnac est en grande majorité à destination des crèches, des écoles, des centres de loisirs (ALSH), de l'Espace Seniors, du portage de repas à domicile et des Services municipaux.
L'accord-cadre avec montant minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations du lot 29 sont réglées par des prix unitaires.
L'accord cadre est conclu à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2025. Il pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Par période : Montant minimum : 105 000.00 euro(s) HT / maximum : 165 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution appréciées au vu du nombre de jours de livraison précisés à réception d'une commande indiqué par le candidat à l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable dans l'exécution de la prestation et des approvisionnements directs des produits de l'agriculture au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Par période : Montant minimum : 5 000.00 euro(s) HT / maximum : 20 000.00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Par période : Montant minimum : 5 000.00 euro(s) HT / maximum : 30 000.00 euro(s) HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Blagnac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)
Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
En application du budget principal de la Ville
“Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation.
Des échantillons sont demandés pour le lot 29.
Pour tous les lots...”
Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation.
Des échantillons sont demandés pour le lot 29.
Pour tous les lots : Les variantes ne pourront pas concerner la liste des produits qui devra être respectée ; en revanche, elles pourront porter sur le piéçage, le poids unitaire (dans ce cas-là, le poids proposé devra être précisé), le conditionnement, le calibrage
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 220746
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425707 (2024-07-15)