RELANCE Exploitation de services de transport interurbain de voyageurs - 9 lots

Collectivité de Corse

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7714800.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le projet général consiste en la passation de marchés de services de transports interurbains de voyageurs - 9 lots - pour renouveler, modifier ou compléter l'ensemble des lignes existantes sur l'ensemble du territoire de la CORSE. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité précisée ci-après : Lots 1, 2, 3, 4 et 6 : - Période initiale (2 ans) : Maximum 660 jours - Périodes suivantes (1 an) : Maximum 330 jours Lot 5, 7, 8 et 9 : - Période initiale (2 ans) : Maximum 400 jours - Périodes suivantes (1 an) : Maximum 200 jours Cette consultation fait suite à l'interruption de la procédure 2024-3DTM-0157,envoyée à la publication le 06/08/2024, et qui a été déclarée sans suite pour motif technique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-11 Avis de marché
2024-11-29 Avis d'attribution de marché
2024-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE Exploitation de services de transport interurbain de voyageurs - 9 lots
Numéro de référence: 2024-3DTM-0222
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 7714800.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lignes C1 Aiacciu-Figari-Portivechju et C1 bis Figari-Bunifaziu
Valeur estimée hors TVA: 2 740 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lignes C1 Aiacciu-Figari-Portivechju et C1 bis Figari-Bunifaziu Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 2 740 000,00 Euro(s)...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Corse
Code postal: 20000
Ville: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“Pour l'ensemble des lots la durée maximale du marché est de quarante-huit (48) mois. Ce délai se décompose de la façon suivante : une période initiale d'une...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lignes C2 Ota-Portu-Savone-Aiacciu et C2 bis Marignana-Vicu-Savone
Valeur estimée hors TVA: 1 228 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lignes C2 Ota-Portu-Savone-Aiacciu et C2 bis Marignana-Vicu-Savone Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 1 228 000,00...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Ligne C3 Zonza-Prupià-Pitretu- Aiacciu
Valeur estimée hors TVA: 768 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C3 Zonza-Prupià-Pitretu- Aiacciu Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 768 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Ligne C4 Zonza-Prupià-Portipoddu-Pila è Canali-Aiacciu
Valeur estimée hors TVA: 812 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C4 Zonza-Prupià-Portipoddu-Pila è Canali-Aiacciu Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 812 000,00 Euro(s) H.T. Les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Ligne C5 Purtivechju - Zonza -Auddè-Pitretu- Aiacciu
Valeur estimée hors TVA: 424 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C5 Purtivechju - Zonza -Auddè-Pitretu- Aiacciu Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 424 000,00 Euro(s) H.T. Les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Ligne C6 Palleca - Grussetu - Aiacciu
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C6 Palleca - Grussetu - Aiacciu Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 500 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Ligne C10 Purtivechju - Aleria- Bastia
Valeur estimée hors TVA: 512 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C10 Purtivechju - Aleria- Bastia Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 512 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Ligne C11 Aléria-Corti
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C11 Aléria-Corti Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Ligne C12 Calvi-Lisula-Bastia
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ligne C12 Calvi-Lisula-Bastia Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat soit 48 mois : 380 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Une liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil Exécutif
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495202525 📞
URL: http://www.isula.corsica 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521570 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521570 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur technique des offres sera appréciée au regard de sous-critères détaillés dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 9700
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-552254 (2024-09-11)
Avis d'attribution de marché (2024-11-29)
Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024dtm316
Date de conclusion du contrat: 2024-11-01 📅
Titre: Lignes C2 Ota-Portu-Savone-Aiacciu et C2 bis Marignana-Vicu-Savone

2️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1219271.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: sas Autocars de l'Ile de Beauté
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Autocars de l'Ile de Beauté
Numéro d'enregistrement national: 1521570-1-2-1
Adresse postale: Zi Du Vazzio
Code postal: 20000
Commune postale: Ajaccio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f-ceccaldi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0495224199 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 782026.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre: C.o transports
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: C.o transports
Numéro d'enregistrement national: 1521570-1-3-1
Adresse postale: 2 Av Napoleon Iii
Code postal: 20110
Commune postale: Propriano
Courrier électronique: cesari.ollandini@gmail.com 📧
Téléphone: 0612415392 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 811223.28 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521570-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 1323
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 552254-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ACEF9AA6-DF2F-2742-1FEA5A6C7F777D7D
Région: Haute-Corse 🏙️
Source: OJS 2024/S 234-731683 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2024-12-19)

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro de contrat: 2024dtm319
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Titre: Ligne C6 Palleca - Grussetu - Aiacciu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 483800.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Transport phoenix
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport phoenix
Numéro d'enregistrement national: 1521570-3-6-1
Adresse postale: Pole De Sante Mezzana
Code postal: 20167
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Courrier électronique: mickael.pellegrini@transportsphoenix.com 📧
Téléphone: 0495523158 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B296A340-D649-1FB6-D4F6BEEE20623253
Source: OJS 2024/S 248-784946 (2024-12-19)
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