Relance du marché de Prestations d'acquisition ou de location longue durée de véhicules
Sictom Pézenas-Agde
Le présent marché a pour objet l'acquisition ou la location de longue durée de véhicules neufs pour la flotte automobile du SICTOM. La prestation comprend également la garantie/maintenance des véhicules en location longue durée (hors pneumatiques). Il fait suite à une procédure infructueuse qui comptait 8 lots. Le présent accord-cadre comporte 6 lots seulement. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 3 000 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance du marché de Prestations d'acquisition ou de location longue durée de véhicules
Numéro de référence: 2024-FOU-14
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition ou la location de longue durée de véhicules neufs pour la flotte automobile du SICTOM. La prestation comprend...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment D ou SUV taille M - 5 à 7 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Ville: Nezignan-L'Eveque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Année 2028”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment B - 5 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment C - 5 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Acquisition de véhicules de Type Ludospace ou petit SUV- 5 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires de 3.5m3 à 14m3 - 3 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires à plateau ou à benne- 3 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 11:00:00 📅
Lieu:
“Nézignan l'Evêque”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Ccap”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Ccap”
Capacité technique et professionnelle
“Voir Ccap”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national: 25340048500038
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIVIERE Armand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 534182
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-441327 (2024-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance du marché de Prestations d'acquisition ou de location longue durée de véhicules
Numéro de référence: 2024-FOU-14
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition ou la location de longue durée de véhicules neufs pour la flotte automobile du SICTOM. La prestation comprend...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment D ou SUV taille M - 5 à 7 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom Pezenas-Agde 27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Ville: Nezignan-L'Eveque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Année 2028”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment B - 5 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition ou Location de longue durée pour un véhicule de segment C - 5 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Acquisition de véhicules de Type Ludospace ou petit SUV- 5 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires de 3.5m3 à 14m3 - 3 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Acquisition de véhicules utilitaires à plateau ou à benne- 3 places toute motorisation
Description du marché:
“La désignation détaillée du lot est mentionnée au Cahier des Clauses Techniques Particulières Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan l'Evêque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-23 11:00:00 📅
Lieu:
“Nézignan l'Evêque”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Ccap”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Ccap”
Capacité technique et professionnelle
“Voir Ccap”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national: 25340048500038
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIVIERE Armand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1504467 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1504467 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 534182
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-441327 (2024-07-22)
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