Relance du lot 3 Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables - Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Beaucaire
Relance du lot 3 Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables - Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Beaucaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-01-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Relance du lot 3 Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables - Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Beaucaire
Numéro de référence: 2023-008-03
Brève description:
“Relance du lot 3 Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables - Fourniture et livraison de produits d'entretien et...”
Brève description
Relance du lot 3 Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables - Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Beaucaire
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gants jetables📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits d'entretien jetables et petits matériels jetables”
Produits/services supplémentaires: Articles jetables en papier📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Produits/services supplémentaires: Couteaux et assiettes jetables📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-15 📅
Date de fin: 2025-05-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
La date prévisionnelle de mise en place d’une nouvelle procédure...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
La date prévisionnelle de mise en place d’une nouvelle procédure est en début d’année 2027.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-01 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Accord-cadre est conclu avec un seul opérateur
Le nombre de participants n'est pas limité.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique,
Capacité économique et financière,
Capacité technique.: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des règles et critères
Situation juridique,
Capacité économique et financière,
Capacité technique.: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique. (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 (dernière version) ou le DUME)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 (dernière version) ou le DUME).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
En cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée.
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée.
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur des fonds propres sur le budget de la Commune.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global
de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Téléphone: +33 466591006📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/🌏
“Retrait du dossier de consultation :
Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante :...”
Retrait du dossier de consultation :
Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante :
https://www.marches-securises.fr
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Les candidats sont invités à s’identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Remise des offres :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :
https://marches-securises.fr
Renseignements complémentaires :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marches-securises.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Échantillons :
Les candidats fournirons obligatoirement les échantillons listés dans les BPU.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Téléphone: +33 466591006📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Téléphone: +33 466591006📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Téléphone: +33 466591006📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Nîmes
16 Avenue Feuchères CS 88010
30941 NIMES CEDEX 9
Tél : 04.66.27.37.00
Courriel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 019-055005 (2024-01-25)
Avis d'attribution de marché (2024-08-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023-008-03
Date de conclusion du contrat: 2024-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis sas
Numéro d'enregistrement national: 72262054900062
Adresse postale: ZAC DU PLAN
230 Avenue du Counoise
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues sur la sorgue
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-ao@coldis.fr📧
Téléphone: +33 490333112📞
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 466273700📞
URL: https://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2024/S 159-493735 (2024-08-14)