RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT POUR LE LOT 13 A- ELECTRICITE CENTRE 1/AGENCE NORD SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM
Société Ozanam
RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT POUR LE LOT 13 A- ELECTRICITE CENTRE 1/AGENCE NORD SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT POUR LE LOT 13 A- ELECTRICITE CENTRE 1/AGENCE NORD SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: lot ELECTRICITE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: lot ELECTRICITE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société OZANAM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: route de le pointe de Jaham CS 7220
Code postal: 97274
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://ozanam.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 144-446425 (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT POUR LE LOT 13 A- ELECTRICITE CENTRE 1/AGENCE NORD SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM
Numéro de référence:
2024F46
Brève description:
RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT POUR LE LOT 13 A- ELECTRICITE CENTRE 1/AGENCE NORD SUR LE PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SA D'HLM OZANAM
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Description
Identifiant interne:
13 A
Titre: lot ELECTRICITE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: lot ELECTRICITE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 26 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société OZANAM
Numéro d'enregistrement national:
OZANAM ACTIONLOGEMENT
Adresse postale: route de le pointe de Jaham CS 7220
Code postal: 97274
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://ozanam.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, avant la signature du contrat
- Référé contractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente décision, devant le tribunal judiciaire à compter de la signature du contrat jusqu'à 6 mois ou 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution.
En cas de recours, le Tribunal compétent est le Tribunal Judiciaire, sis à : 35 Bd du Gal de Gaulle BP 633 97200 FORT DE FRANCE
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