Réhabilitation du Hall 9 sur l'ile du Ramier à Toulouse
Syndicat mixte Decoset
Les travaux sont décomposés en 15 lots donnant lieu à l'attribution de marchés distincts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-12 | Avis de marché |
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation du Hall 9 sur l'ile du Ramier à Toulouse
Numéro de référence: 2024-03-08
Brève description:
“Les travaux sont décomposés en 15 lots donnant lieu à l'attribution de marchés distincts”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Couverture etancheite facades
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 04”
Informations complémentaires:
“Par ailleurs, les lots 04 - 06 - 07 - 08 - 09 - 12 - 13 et 14 disposent de prix mixte : en partie en forfaitaire et en partie unitaire liées aux réemplois....”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Durée de l'accord: 15 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique noté au regard du cadre de réponse technique conformément au RC.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Elevateur monte charge
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 011”
Informations complémentaires:
“Un visite facultative du site est prévue pour les soumissionnaires de ce lot. Les modalités de participation sont décrites au RC La date prévisionnelle de...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le Critère Valeur technique noté au regard du cadre de réponse technique conformément au RC.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Charpente bois metal
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiquée au CCTP03”
Informations complémentaires:
“Le montant du lot indiqué dans l'avis est estimatif et indicatif. Un visite obligatoire du site est prévue pour les soumissionnaires de ce lot. Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 013
Titre: Cvc - geothermie - ria
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est énoncé au CCTP”
Informations complémentaires:
“Les lots 04 - 06 - 07 - 08 - 09 - 12 - 13 - 14 (dit lots receveurs) ont une partie de leur marché en marché à bons de commande.En application de l'article...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Terrassement, vrd, equipement specifique
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“se référer aux dispositions du CCTP015”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Menuiseries exterieures aluminium
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiquée au CCTP05”
Informations complémentaires:
“Le montant du lot indiqué dans l'avis est estimatif et indicatif. Un visite facultative du site est prévue pour les soumissionnaires de ce lot. Les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: ECONOMIE CIRCULAIRE (Démolition, Déchets et Réemploi)
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 01”
Informations complémentaires:
“le lot 1 est lancé sous la forme d'un petit lot (MAPA) conformément au code de la commande publique. A ce titre le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
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Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Adresse postale: se référer au DCE
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gros oeuvre / fondations speciales
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 02”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Revetements de sols souple et peinture
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP010”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP06”
Informations complémentaires:
“Les lots 04 - 06 - 07 - 08 - 09 - 12 - 13 - 14 (dit lots receveurs) ont une partie de leur marché en marché à bons de commande.En application de l'article...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 08”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Platrerie
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP07”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Revetements de sols durs
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 09”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 012
Titre: Cfo-cfa
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP012”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 014
Titre: Espaces verts / paysage / mobilier urbain
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP014.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations est communiqué dans le DCE”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Description
Adresse postale: Hall 9
Code postal: 31400
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un marché passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du code de la commande publique. Le présent marché est...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“se référer au RC.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il est rappelé que chaque lot est traité de manière indépendante. Le délai global d'exécution du marché est de 15 mois comprenant la période de préparation...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Commune postale: 68 rue Raymond IV 31068 TOULOUSE cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +330562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Source: OJS 2024/S 053-154009 (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation du Hall 9 sur l'ile du Ramier à Toulouse
Numéro de référence: 2024-03-08
Brève description:
“Les travaux sont décomposés en 15 lots donnant lieu à l'attribution de marchés distincts”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Couverture etancheite facades
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 04”
Informations complémentaires:
“Par ailleurs, les lots 04 - 06 - 07 - 08 - 09 - 12 - 13 et 14 disposent de prix mixte : en partie en forfaitaire et en partie unitaire liées aux réemplois....”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Durée de l'accord: 15 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique noté au regard du cadre de réponse technique conformément au RC.
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Elevateur monte charge
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 011”
Informations complémentaires:
“Un visite facultative du site est prévue pour les soumissionnaires de ce lot. Les modalités de participation sont décrites au RC La date prévisionnelle de...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le Critère Valeur technique noté au regard du cadre de réponse technique conformément au RC.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Charpente bois metal
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiquée au CCTP03”
Informations complémentaires:
“Le montant du lot indiqué dans l'avis est estimatif et indicatif. Un visite obligatoire du site est prévue pour les soumissionnaires de ce lot. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 013
Titre: Cvc - geothermie - ria
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est énoncé au CCTP”
Informations complémentaires:
“Les lots 04 - 06 - 07 - 08 - 09 - 12 - 13 - 14 (dit lots receveurs) ont une partie de leur marché en marché à bons de commande.En application de l'article...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Terrassement, vrd, equipement specifique
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“se référer aux dispositions du CCTP015”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
6️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Menuiseries exterieures aluminium
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiquée au CCTP05”
Informations complémentaires:
“Le montant du lot indiqué dans l'avis est estimatif et indicatif. Un visite facultative du site est prévue pour les soumissionnaires de ce lot. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: ECONOMIE CIRCULAIRE (Démolition, Déchets et Réemploi)
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 01”
Informations complémentaires:
“le lot 1 est lancé sous la forme d'un petit lot (MAPA) conformément au code de la commande publique. A ce titre le pouvoir adjudicateur se réserve la...”
Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Adresse postale: se référer au DCE
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gros oeuvre / fondations speciales
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 02”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Revetements de sols souple et peinture
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP010”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP06”
Informations complémentaires:
“Les lots 04 - 06 - 07 - 08 - 09 - 12 - 13 - 14 (dit lots receveurs) ont une partie de leur marché en marché à bons de commande.En application de l'article...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 08”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Platrerie
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP07”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Revetements de sols durs
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP 09”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 012
Titre: Cfo-cfa
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP012”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 014
Titre: Espaces verts / paysage / mobilier urbain
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le détail des prestations est indiqué au CCTP014.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des prestations est communiqué dans le DCE”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Description
Adresse postale: Hall 9
Code postal: 31400
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un marché passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du code de la commande publique. Le présent marché est...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au DCE”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“se référer au RC.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il est rappelé que chaque lot est traité de manière indépendante. Le délai global d'exécution du marché est de 15 mois comprenant la période de préparation...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Commune postale: 68 rue Raymond IV 31068 TOULOUSE cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +330562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Source: OJS 2024/S 053-154009 (2024-03-12)
Avis de marché (2024-04-11)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
540 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
125 000 EUR 💰
270 000 EUR 💰
65 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Compte tenu des précisions apportées aux pièces du DCE et qui relèvent de l'ensemble des lots : le délai de remise des offres est prorogé. La date de remise...”
Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-11 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0d60060c-2799-4d16-9e3b-10d5667dcdb2-01
Source: OJS 2024/S 073-217766 (2024-04-11)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
540 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
125 000 EUR 💰
270 000 EUR 💰
65 000 EUR 💰
250 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Compte tenu des précisions apportées aux pièces du DCE et qui relèvent de l'ensemble des lots : le délai de remise des offres est prorogé. La date de remise...”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-04-11 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0d60060c-2799-4d16-9e3b-10d5667dcdb2-01
Source: OJS 2024/S 073-217766 (2024-04-11)
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