REALISATION D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DE LA QUALITE DE L'EAU, DE L'AIR ET DES SURFACES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL DES HAUTS-DE-SEINE (GHT 92)

Centre hospitalier des quatre villes

La présente consultation porte sur une prestation de réalisation d'analyses microbiologiques, bactériologiques, physico-chimiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour les établissements du GHT92

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-22.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-22 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REALISATION D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES DE LA QUALITE DE L'EAU, DE L'AIR ET DES SURFACES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER TERRITORIAL DES HAUTS-DE-SEINE (GHT 92)
Brève description:
La présente consultation porte sur une prestation de réalisation d'analyses microbiologiques, bactériologiques, physico-chimiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour les établissements du GHT92
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 : Fourniture d'une prestation de réalisation d'analyses microbiologiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour CH des Quatre Villes, CHD Stell et CG les Abondances-Le Rouvray
Description du marché:
Lot 1 : Prestation de réalisation d'analyses microbiologiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour : -le Centre Hospitalier des Quatre Villes (CH4V) -le Centre Hospitalier Départemental Stell (CHD STELL) -le Centre de Gérontologie Les Abondances Le Rouvray (CGAR) La présente consultation porte sur une prestation de réalisation d'analyses microbiologiques, bactériologiques, physico-chimiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour les établissements mentionnés. MARCHE PUBLIC de SERVICE passé en APPEL D'OFFRES OUVERT en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet ACCORD-CADRE est conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les prestations sont réalisées par l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins pour les prestations hors forfait. L'accord-cadre est conclu à prix mixte avec une partie à prix forfaitaire sur la base des prix indiqués à la décomposition du prix global et forfaitaire et une partie à bon de commande pour les prestations hors forfait sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu, pour la partie à bons de commande, pour le lot 1, sans minimum et avec maximum MARCHE PUBLIC de SERVICE passé en APPEL D'OFFRES OUVERT en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet ACCORD-CADRE est conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les prestations sont réalisées par l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins pour les prestations hors forfait. L'accord-cadre est conclu à prix mixte avec une partie à prix forfaitaire sur la base des prix indiqués à la décomposition du prix global et forfaitaire et une partie à bon de commande pour les prestations hors forfait sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu, pour la partie à bons de commande, pour le lot 1, sans minimum et avec maximum passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.sé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 01/07/2024 ou de sa date de notification jusqu'au 30/06/2025. Le marché est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans soit le 30/06/2028. La reconduction intervient : 1. Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique, 2. Au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché. Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction via le profil acheteur MAXIMILIEN. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard deux mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée via MAXIMILIEN. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Ce critère est décrit dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 : Fourniture d'une prestation de réalisation d'analyses microbiologiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces _pour CH Rives-de-Seine et Fondation Roguet
Description du marché:
Lot 2 : Prestation de réalisation d'analyses microbiologiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour : - le Centre Hospitalier Rives de Seine (CHRDS) - la Fondation Roguet La présente consultation porte sur une prestation de réalisation d'analyses microbiologiques, bactériologiques, physico-chimiques de la qualité alimentaire, de l'eau, de l'air et des surfaces pour les établissements mentionnés MARCHE PUBLIC de SERVICE passé en APPEL D'OFFRES OUVERT en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet ACCORD-CADRE est conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les prestations sont réalisées par l'émission d'un bon de commande au fur et à mesure de l'apparition des besoins pour les prestations hors forfait. L'accord-cadre est conclu à prix mixte avec une partie à prix forfaitaire sur la base des prix indiqués à la décomposition du prix global et forfaitaire et une partie à bon de commande pour les prestations hors forfait sur la base des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu, pour la partie à bons de commande, pour le lot 2, sans minimum et avec maximum , passé en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Informations sur les options
Description des options:
Le marché prend effet à compter du 01/07/2024 ou de sa date de notification jusqu'au 30/06/2025. Le marché est passé pour une période initiale maximum d'un an à compter de sa date de prise d'effet. Il est reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans soit le 30/06/2028. La reconduction intervient : 1. Au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum périodique, 2. Au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché. Si le marché est reconduit en raison du dépassement du montant maximum, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction via le profil acheteur MAXIMILIEN. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur prendra, au plus tard deux mois avant la fin de la période annuelle en cours du marché, la décision de ne pas reconduire le marché. Cette décision sera notifiée via MAXIMILIEN. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation. Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Marché public de service passé en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet accord cadre est conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Candidature: Chaque candidat produit un dossier complet comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique, notamment : Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : - Lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 (ou imprimés DC 1 et DC2) - Renseignements sur le respect de l'o l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail (ou imprimé DC1) Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, rubrique : marchés publics - formulaires : formulaires d'aide à la passation et l'exécution). Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). Les candidats sont invités à remettre avec leur candidature les certificats et les attestations prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Candidature: Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du p personnel d'encadrement pour la dernière année - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) - En cas de déclaration de sous traitance au moment du dépôt de l'offre : le formulaire DC4 « déclaration de sous-traitance » rempli(e) et signé(é) par le candidat et le sous-traitant.
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Situation économique et financière
Candidature :: Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-11 du Code de la commande publique : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2) ;
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier des Quatre Villes
Numéro d'enregistrement national: 26920154700016
Adresse postale: 3 Place de Silly
Code postal: 92210
Commune postale: Saint cloud
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: r.cohen@ch4v.fr 📧
Téléphone: 01 77 70 70 32 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=870710&orgAcronyme=e4y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=870710&orgAcronyme=e4y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisation qui fournit les informations complémentaires sur la procédure de passation des marchés : Centre Hospitalier des Quatre Villes. Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier des Quatre Villes. Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier des Quatre Villes. Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier des Quatre Villes.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 061-179339 (2024-03-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services hospitaliers et services connexes Services hospitaliers Services de pathologie Services d'analyses bactériologiques