Réalisation d'actions de formation sur le thème "lutte contre l'illettrisme - compétences premières niveaux 1 et 2" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
CNFPT - Direction de l'achat public
Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents mono attributaire de services
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-11 | Avis de marché |
| 2025-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "lutte contre l'illettrisme - compétences premières niveaux 1 et 2" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: montant minimum annuel 45 000 euros HT montant maximum annuel 375 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: nouvelle consultation prévue en 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: montant minimum annuel 45 000 euros HT montant maximum annuel 350 000 euros HT
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Allier, du Puy de Dôme, de la Haute Loire et du Cantal
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 200 000 euros HT
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-15 17:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526298 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526298 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-551394 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "lutte contre l'illettrisme - compétences premières niveaux 1 et 2" pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du CNFPT
Numéro de référence:
ACH24030
Brève description:
Accord-cadre mixte à bons de commande et à marchés subséquents mono attributaire de services
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: montant minimum annuel 45 000 euros HT montant maximum annuel 375 000 euros HT
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: nouvelle consultation prévue en 2028
Autres informations sur le renouvellement:
le lot 1 a une durée d'un an à compter du 1er septembre 2025 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 3 fois de manière tacite
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Ain, de la Loire et du Rhône
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: montant minimum annuel 45 000 euros HT montant maximum annuel 350 000 euros HT
Autres informations sur le renouvellement:
le lot 2 a une durée d'un an à compter du 1er septembre 2025 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 3 fois de manière tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Allier, du Puy de Dôme, de la Haute Loire et du Cantal
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 200 000 euros HT
Autres informations sur le renouvellement:
le lot 3 a une durée de 11 mois à compter du 1er octobre 2025 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible pour une durée d'un an trois fois de manière tacite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-15 17:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
le candidat doit transmettre son habilitation à évaluer et à délivrer la certification Cléa : certificat socle de compétences et connaissances professionnelles
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526298 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526298 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1018321
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-551394 (2024-09-11)
Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 700 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 491, rue des Universités Cs 50051
Code postal: 38402
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des sites de formation et des matériels mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsod
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Denave
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@nepsod.com 📧
Téléphone: 0428382956 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Acfal formation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Pl Tolozan
Code postal: 69001
Commune postale: Lyon 1er
Courrier électronique: pi.mestek@acfal.com 📧
Téléphone: 0478305596 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass format educat continue massif centra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 37 Bd Aristide Briand
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: direction@osengo.fr 📧
Téléphone: 0473343521 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 551394-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 149-516523 (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 700 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 491, rue des Universités Cs 50051
Code postal: 38402
Ville: Saint-Martin D'Hères Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de la proposition pédagogique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des sites de formation et des matériels mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-1450002875
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Actions de formation sur le thème lutte contre l'illettrisme compétences premières niveaux 1 et 2 pour les départements de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Nepsod
Numéro d'enregistrement national:
1526298-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Denave
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@nepsod.com 📧
Téléphone: 0428382956 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Acfal formation
Numéro d'enregistrement national:
1526298-1-2-1
Adresse postale: 21 Pl Tolozan
Code postal: 69001
Commune postale: Lyon 1er
Courrier électronique: pi.mestek@acfal.com 📧
Téléphone: 0478305596 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ass format educat continue massif centra
Numéro d'enregistrement national:
1526298-1-3-1
Adresse postale: 37 Bd Aristide Briand
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: direction@osengo.fr 📧
Téléphone: 0473343521 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 551394-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
BF01829D-CAAA-D919-D31BAFF32BE63DA5
Région: Rhône 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
BF0182AF-D7A7-69B1-763DB4E9B808AC60
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 149-516523 (2025-08-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)