Réalisation d'actions de formation sur le thème "conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence" pour le compte de la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT
CNFPT - Direction de la commande publique
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum annuel hors taxes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-18 | Avis de marché |
| 2024-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence" pour le compte de la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 034 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°1 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département de la Dordogne (24)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 17500 euros HT
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation est prévue en 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°2 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département de la Gironde (33)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 87500 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°3 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Départements des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 27000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°4 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département du Lot-et-Garonne (47)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 18500 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°5 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Départements de la Corrèze (19) de la Creuse (23) et de la Haute-Vienne (87)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 34000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: n°6 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Départements de la Charente (16) de la Charente-Maritime (17) des Deux-Sèvres (79) et de la Vienne (86)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 74000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437846 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437846 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-166335 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence" pour le compte de la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT
Numéro de référence:
ACH24005
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum annuel hors taxes
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 034 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: n°1 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département de la Dordogne (24)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 17500 euros HT
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une nouvelle consultation est prévue en 2028
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché a une durée d'un an à compter du 2/01/2025 ou de sa date de notification si ultérieure; Il est reconductible trois fois de manière tacite
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: n°2 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département de la Gironde (33)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 87500 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: n°3 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Départements des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 27000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: n°4 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département du Lot-et-Garonne (47)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 18500 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: n°5 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Départements de la Corrèze (19) de la Creuse (23) et de la Haute-Vienne (87)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 34000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: n°6 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Départements de la Charente (16) de la Charente-Maritime (17) des Deux-Sèvres (79) et de la Vienne (86)
Description du marché: sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 74000 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 fourni pré rempli dans le Dce de la consultation ou disponible sur le site du Ministère de l'Economie); Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 fourni pré rempli dans le Dce de la consultation ou disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Dans l'hypothèse où le candidat envisage d'avoir recours à la sous-traitance, il doit joindre une déclaration conforme aux dispositions des articles R. 2193-1 et R. 2193-2 du code de la commande publique
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché et portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé). Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement créé) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1437846 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1437846 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
1606264
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-166335 (2024-03-18)
Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 034 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 71 Allée Jean Giono
Code postal: 33075
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir Article 3.15 de la convention de formation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du site de formation mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des Cv des formateurs dédiés à l'exécution du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: n°2 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département de la Gironde (33)
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Feu vert
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Av Gustave Eiffel
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: feu-vert-formation@orange.fr 📧
Téléphone: 0557269210 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Centaure
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Echangeur Saint Jory
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: spd@centauremp.com 📧
Téléphone: 0558354777 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbe developpement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 91070
Commune postale: Bondoufle
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: p.boulleau@bbe-developpement.eu 📧
Téléphone: 0164970267 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Centaure centre atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Des Entrepreneurs
Code postal: 86360
Commune postale: Chasseneuil-Du-Poitou
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: vmaury@centaure-ca.fr 📧
Téléphone: 0675937290 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 166335-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Gironde 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-776227 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 034 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 71 Allée Jean Giono
Code postal: 33075
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir Article 3.15 de la convention de formation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du site de formation mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des Cv des formateurs dédiés à l'exécution du marché
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-2024407-00
Date de conclusion du contrat: 2024-10-16 📅
Titre: n°2 Conduite de véhicules d'intervention en situation d'urgence - Département de la Gironde (33)
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FEU VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Feu vert
Numéro d'enregistrement national:
1437846-1-2-1
Adresse postale: 18 Av Gustave Eiffel
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: feu-vert-formation@orange.fr 📧
Téléphone: 0557269210 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CENTAURE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Centaure
Numéro d'enregistrement national:
1437846-1-3-1
Adresse postale: Echangeur Saint Jory
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: spd@centauremp.com 📧
Téléphone: 0558354777 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BBE DEVELOPPEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Bbe developpement
Numéro d'enregistrement national:
1437846-1-5-1
Adresse postale: 19 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 91070
Commune postale: Bondoufle
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: p.boulleau@bbe-developpement.eu 📧
Téléphone: 0164970267 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 296 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CENTAURE CENTRE ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Centaure centre atlantique
Numéro d'enregistrement national:
1437846-1-6-1
Adresse postale: Rue Des Entrepreneurs
Code postal: 86360
Commune postale: Chasseneuil-Du-Poitou
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: vmaury@centaure-ca.fr 📧
Téléphone: 0675937290 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 166335-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
22312E7D-D491-BA1D-E63B67725E9DF4A6
Région: Gironde 🏙️
Source: OJS 2024/S 246-776227 (2024-12-16)
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- Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)