Procédure Ouverte
université Paris-Panthéon-Assas
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Journaux › Périodiques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-16 | Avis de marché |
| 2025-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure Ouverte
Brève description:
Produits/services: Périodiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 148 900 EUR 💰
Description
Titre: Fournitures d'abonnements a des periodiques tous supports, pour les entites de l'universite paris pantheon-assas faisant appel aux services d'agences d'abonnements
Description du marché:
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
📦
Produits/services supplémentaires: Périodiques 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre notée sur 40 % sera analysée à partir des éléments suivants : - Les réponses apportées aux questionnaires techniques des annexes 1.1 et 1.2 de l'acte d'engagement ; - Le mémoire technique du candidat (méthodologie employée pour répondre aux besoins de l'Université décrits dans le cahier des clauses particulières, les mesures environnementales, les dispositions relatives au RGPD et les coordonnées des interlocuteurs dédiés à l'Université indiqués sur l'annexe 1.3 à l'acte d'engagement).
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite paris-pantheon-assas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: savannah.rodriguez@u-paris2.fr 📧
Téléphone: 0144415539 📞
URL: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2675744&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2675744&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774391 (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Procédure Ouverte
Brève description:
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Périodiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 148 900 EUR 💰
Description
Titre: Fournitures d'abonnements a des periodiques tous supports, pour les entites de l'universite paris pantheon-assas faisant appel aux services d'agences d'abonnements
Description du marché:
FOURNITURES D'ABONNEMENTS A DES PERIODIQUES TOUS
SUPPORTS, POUR LES ENTITES DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS PARIS II
FAISANT APPEL AUX SERVICES D'AGENCES D'ABONNEMENTS
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande et passé en application de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R2121-8 et R2162-1 à R2162-14 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Il comporte un lot unique.
Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants :
- Sans montant minimum sur 4 ans ;
- Montant maximum sur 4 ans : 720 000 Euros H.T
À titre estimatif, le montant moyen annuel des commandes passées aux agences d'abonnement par l'Université a été de 148 900 Euros H.T sur les 4 dernières années. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
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Produits/services supplémentaires: Périodiques 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Des prestations, fournitures ou services pourront être ajoutées ou supprimées, à l'initiative exclusive de l'Université, selon l'évolution du marché. Ces modifications feront l'objet d'un avenant.
Le prix de ces nouvelles prestations, fournitures ou services devra être fixé en cohérence avec celui des autres prestations, fournitures et services du marché. Le titulaire adressera une proposition financière (devis) et tout élément/document détaillant la prestation, la fourniture ou le service. Le titulaire devra fournir tout document supplémentaire sur simple demande de l'Université. Une fois validé, la prestation, le service ou la fourniture sera ajouté au marché par avenant auquel sera annexé le devis et tout document nécessaire à la bonne exécution du marché.
En application des dispositions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure de marché public négocié avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires.
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Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre notée sur 40 % sera analysée à partir des éléments suivants : - Les réponses apportées aux questionnaires techniques des annexes 1.1 et 1.2 de l'acte d'engagement ; - Le mémoire technique du candidat (méthodologie employée pour répondre aux besoins de l'Université décrits dans le cahier des clauses particulières, les mesures environnementales, les dispositions relatives au RGPD et les coordonnées des interlocuteurs dédiés à l'Université indiqués sur l'annexe 1.3 à l'acte d'engagement).
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Corruption
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite paris-pantheon-assas
Numéro d'enregistrement national:
13002995200012
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: savannah.rodriguez@u-paris2.fr 📧
Téléphone: 0144415539 📞
URL: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2675744&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2675744&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande. Il comporte un lot unique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774391 (2024-12-16)
Avis d'attribution de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 148 900 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 720 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000 EUR 💰
Description
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ebsco
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91126
Commune postale: Wissous
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 118732.03 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France publication
Nom et adresse du contractant
Nom: France publication
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Courrier électronique: infos@france-publications.fr 📧
Téléphone: 0149656000 📞
Fax: 0146576188 📠
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 089-296403 (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 148 900 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 720 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000 EUR 💰
Description
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EBSCO - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ebsco
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco
Numéro d'enregistrement national:
44853123600033
Code postal: 91126
Commune postale: Wissous
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 118732.03 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE FRANCE PUBLICATION - LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France publication
Nom et adresse du contractant
Nom: France publication
Numéro d'enregistrement national:
59205876200036
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Courrier électronique: infos@france-publications.fr 📧
Téléphone: 0149656000 📞
Fax: 0146576188 📠
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 089-296403 (2025-05-06)
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